non-belligérants

Ils opèrent une rupture du modus vivendi sur lequel repose le droit la neutralité qui reconnaît à l'ennemi la possibilité d'avoir recours aux non-belligérants.Relations internationales, 2014, Éric Schnakenbourg (Cairn.info)

C'est pourquoi elle mène une propagande vigoureuse pour justifier son acte et rassurer les non-belligérants.Mil neuf cent, 2005, Éric Thiers (Cairn.info)

Dans ces conditions, au-delà du droit pour les non-belligérants de fréquenter le littoral ennemi, c'est la possibilité même de circuler entre ports neutres qui est mise en cause.Relations internationales, 2014, Éric Schnakenbourg (Cairn.info)

Ces non-belligérants connurent l'extension de l'état d'exception et/ou de la loi martiale dus à la situation coloniale et à la totalisation du premier conflit mondial.Revue d'Histoire de la Shoah, 2008, Annette Becker (Cairn.info)

Le renversement de la charge de la preuve est significatif d'une forte suspicion à l'égard de la navigation des non-belligérants.Relations internationales, 2014, Éric Schnakenbourg (Cairn.info)

Bien entendu, plusieurs études ont déjà été consacrées aux affrontements entre les non-belligérants favorables au droit de libre circulation et les belligérants soucieux de bloquer le commerce de l'ennemi.Revue historique, 2015 (Cairn.info)

Dans les deux camps, l'extension de ce qui est considéré comme l'ennemi diminue proportionnellement l'espace de la navigation et du commerce des non-belligérants.Relations internationales, 2014, Éric Schnakenbourg (Cairn.info)

À aucun moment le droit de la neutralité ne cesse d'être un objet de discussion entre belligérants et non-belligérants.Relations internationales, 2014, Éric Schnakenbourg (Cairn.info)

L'idée même d'un droit de la neutralité semble s'évanouir et, avec lui, l'espoir que des non-belligérants puissent échapper aux déprédations d'un conflit généralisé.Relations internationales, 2014, Éric Schnakenbourg (Cairn.info)