norme technique
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Sentences with the word norme technique
Quant à l'allègement des normes techniques, elle participe de la même volonté de faciliter l'acte de construire.Capital, 20/08/2018, « Ces nouvelles mesures (méconnues) qui pourraient doper la construction de… »
Une norme technique commune devrait également être établie pour les systèmes de chargement des véhicules électriques cette année, ainsi que pour les réseaux et compteurs intelligents pour la fin de2012.Europarl
Pour ce faire, la norme technique peut intervenir à différents niveaux.Réseaux, 2015, Alexandra Bensamoun, Célia Zolynski (Cairn.info)
L'hypothèse modèle est constituée par l'exercice du droit exclusif conféré par un brevet dont les revendications couvrent les instructions incluses dans une norme technique.Revue Internationale de Droit Economique, 2009, Hanns ULLRICH (Cairn.info)
Pour un niveau donné de réduction des émissions, l'imposition conjointe d'une norme technique permet d'appliquer une taxe plus faible.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Il décrit l'émergence historique de la norme technique de sécurité.Le Mouvement Social, 2014, Jean-Baptiste Fressoz (Cairn.info)
Ainsi le standard et la norme technique entretiennent un rapport dialectique.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Pierre Lequet (Cairn.info)
En résumé, la tendance générale caractérisée par la création de systèmes de gestion reposait sur la norme technique.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2005, Whasun Jho (Cairn.info)
Elle n'est pas une norme technique et ne peut être envisagée comme un manuel ou un mode d'emploi.I2D – Information# données & documents, 2017, Laurence Maroye (Cairn.info)
Elle présuppose l'existence d'une norme technique.Europarl
Je pense que nous avons avant tout besoin d'une norme technique commune.Europarl
D'une part, il y a la connexion entre le chargeur et le téléphone portable, pour laquelle il sera simple d'établir une norme technique.Europarl
La concurrence se joue avant et en amont pour l'adoption d'une technologie en tant que norme technique.Revue Internationale de Droit Economique, 2009, Hanns ULLRICH (Cairn.info)
Il faudrait préciser que les process de construction se sont alourdis du fait de l'inflation des normes techniques, enchérissant de 15 à 20 % le coût de production en 15 ans.Capital, 11/05/2015, « Pourquoi le marché immobilier ancien retrouve des couleurs et celui… »
Les normes techniques, les règles de sécurité sont instables et il faut souvent les intégrer en cours de route.Ouest-France, 02/12/2020
D'ailleurs, la norme technique n'a pas les caractéristiques de la norme juridique.Cahiers Jaurès, 2002, Francine Soubiran-Paillet (Cairn.info)
La piste a été réalisée suivant les normes techniques préconisées dans le domaine, une succession de bosses et de virages avec des espacements réguliers.Ouest-France, 21/09/2021
Au rang des griefs faits par les promoteurs et les constructeurs de maisons individuelles au pouvoir politique, le poids des normes techniques de fabrication vient depuis des années en tête.Capital, 11/01/2016, « Immobilier neuf : cette discrète (et heureuse) mesure qui allège… »
La construction, elle, est passée par des normes techniques obligatoires, mais le stock, l'essentiel par définition, a pour l'instant quasiment échappé à la contrainte.Capital, 30/11/2015, « Economies d'énergie : l'ampleur de la tâche qui attend (encore… »
Entre les deux dynamiques à l'œuvre, norme technique d'un côté, pratique sociale de l'autre, la dissonance est majeure.Natures Sciences Sociétés, 2019, Yankel Fijalkow, Bruno Maresca (Cairn.info)
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