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novation

Definition

Definition of novation ​​​ nom féminin

Droit Convention qui éteint une obligation par une autre qui la remplace.
didactique Chose nouvelle. ➙ innovation.

Examples

Sentences with the word novation

Il y a deux raisons à cette réduction : la centralisation du risque de contrepartie et le netting (compensation des positions) par novation des expositions.Revue d'économie financière, 2013, Thorsten V. Koeppl, Cyril Monnet (Cairn.info)
Il ne goûtait pas davantage ses novations philosophiques, à commencer par la théorie du consentement universel et sa critique radicale de la raison individuelle.Le Mouvement Social, 2014, Sylvain Milbach (Cairn.info)
En réalité, la novation de l'arrêt commenté tient à l'instance internationale qui le rend.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Khazar Masoumi (Cairn.info)
Ce faisant, il a opéré des relectures théoriques, produisant ainsi à la fois des synthèses inattendues et de véritables novations.Géographie Économie Société, 2005 (Cairn.info)
Ces novations juridiques ont favorisé l'extension du champ du débat public, qui concerne aujourd'hui des choix technologiques majeurs ?Pensée plurielle, 2013, Michel Casteigts (Cairn.info)
Ces novations engendreront très certainement des interrogations dans les contentieux à venir, notamment ceux nés entre les deux parties aux contrats de sous-traitance.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Hélène Bras (Cairn.info)
Ce manuel appelait incontestablement par les novations dont il est porteur, la critique.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2006, Florence Chaltiel, Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux (Cairn.info)
Ce n'est pas une révolution, mais c'est peut-être une novation de nature à politiser la campagne.Europe en formation, 2013, Jean-Pierre Gouzy (Cairn.info)
Elle était similaire à la novation, mais elle n'avait pas son effet, car l'obligation principale continuait d'exister.Études balkaniques, 2003, Elefthéria Papagianni (Cairn.info)
Il est donc clair qu’il y a un avenir quand on développe cette recherche et novation dans un domaine où nous possédons un savoir-faire.Europarl
Elle pourrait aussi être infléchie par certaines des novations éventuellement entraînées par les prochains spasmes du système actuel.Hérodote, 2003 (Cairn.info)
C'est là un acte formidable de bibliophilie, il prône pour le relieur le plus haut respect envers la novation des textes.Revue d'histoire littéraire de la France, 2015, Yves Peyré (Cairn.info)
Ces novations et déplacements dans le vocabulaire ne sont évidemment pas fortuits.Informations sociales, 2010, Robert Lafore (Cairn.info)
La novation cette année est l'arrivée d'un entraîneur qui assure un cours de deux heures, tous les quinze jours.Ouest-France, 06/12/2018
Et c'est là la principale novation du phénomène pris à l'échelle de l'île.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2011, Sylvain Gregori (Cairn.info)
Peut-on dire surtout qu'elle s'est dépravée, alors que la novation est librement consentie et satisfait tout le monde ?Frédéric Bastiat (1801-1850)
Mon engagement s'inscrit donc dans la continuité morbihannaise de toujours : action, conviction, novation, tradition, et modération.Ouest-France, 31/05/2017
Ce statut accordé à la parole constitue même sa novation.Bulletin de psychologie, 2005, Jeanne Szpirglas (Cairn.info)
C'est en cela que l'époque où nous vivons fait de l'avènement de l'analyse une novation.La Cause du désir, 2017, Jacques-Alain Miller, Jacques Lacan (Cairn.info)
Par rapport à ce système, le futur traité introduit deux types de novations.Europarl
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)

Historical definition of NOVATION subst. fem.

Terme de Droit, qui signifie, Alteration, ou changement de titre lors qu'on descharge une obligation sans recevoir de l'argent, & qu'on prend au lieu une simple promesse, il y a novation, on perd son hypotheque.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
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