nullités
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Pluriel de nullité ( nom féminin )
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Sentences with the word nullités
Il s'avère que les particules coupées, ces nullités aussi bien du côté objectif que du côté subjectif, ne sont pas définissables ontologiquement, quoique définies rationnellement.Multitudes, 2019, Vilém Flusser (Cairn.info)
Il finissait toujours par attaquer chez sa femme une corde sensible ; et quand il l'avait fait résonner, il semblait goûter un plaisir particulier à ces nullités dominatrices.Honoré de Balzac (1799-1850)
Lui seul possède alors le droit de formuler des demandes d'actes, ou de soulever des nullités.Ça m'intéresse, 23/11/2012, « Qu’est-ce qu’un témoin assisté ? »
Sceptique bien plus que pessimiste, celui-ci s'accommodait aisément des plates nullités de la vie, et toutes ses humeurs se dissipaient sans peine dans un sourire d'insouciance.Edmond Haraucourt (1856-1941)
Ce dernier réfute bec et ongles l'ensemble des faits en arguant d'incidents et de nullités de procédure.Ouest-France, 11/09/2014
Celui-là trouverait des nullités dans le contrat, etc., etc.Louise-Eléonore-Charlotte-Adélaide d'Osmond Boigne (1781-1866)
Cette conception est parfaitement en accord avec l'esprit que le législateur a insufflé aux textes relatifs aux nullités de procédure pénale.RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
À l'issue de son délibéré, tard vendredi, le tribunal a rejeté les demandes de nullités des avocats de la défense.Ouest-France, Laurent NEVEU, 18/11/2019
D'un côté, l'analyse de certaines décisions incitait à penser qu'il s'agissait de classiques nullités à grief présumé via une présomption substantielle.RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
D'autre part, nous laissions aux nullités, aux fruits secs, aux zéros avérés de la troupe l'espoir d'être sauvés et de devenir bons à quelque chose, au moins dans l'avenir.Louis Mullem (1836-1908)
Parce qu'un homme a été riche et extravagant dans l'emploi de ses richesses, il n'est pas juste qu'il soit tiré de l'oubli, enfer des nullités de ce monde.Léon Gozlan (1803-1866)
S'agissant des autres nullités d'ordre public, leur proximité avec les nullités d'intérêt privé à grief irréfragablement présumé n'est qu'apparente.RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
On ne reprendra pas ici l'ensemble des garanties dont sont entourés les actes de police judiciaire et les nullités qui sanctionnent leur non-respect.Pouvoirs, 2002, Blandine Froment (Cairn.info)
Ou encore qu'il s'agît d'une nouvelle catégorie intermédiaire entre les nullités d'ordre public et les nullités d'intérêt privé ?RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
Les nullités de l'enquête étant examinées soit par les juridictions correctionnelles et de police, soit par la chambre de l'instruction, si une information est ouverte.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, Bertrand de Lamy (Cairn.info)
Un amas de prétentieuses nullités, un cloaque de mauvaises huiles, une honte, enfin !Gustave Coquiot (1865-1926)
Je commence à me fatiguer de voir que l'on persiste à considérer les femmes comme des nullités techniques !Europarl
Ce domaine du dol laisse évidemment une large ouverture à une éventuelle reconnaissance de nullités de mariage dans ce domaine.Cairn
Depuis, un courant jurisprudentiel constant montre la diminution des nullités de mariage sous le chef d'impuissance au profit des du chef d'incapacité.L'Année canonique, 2013 (Cairn.info)
En bref, la théorie des nullités en procédure pénale comparée procède par gradation.Archives de politique criminelle, 2002, Mohammed Ayat (Cairn.info)
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