nullités
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Pluriel de nullité ( nom féminin )
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Sentences with the word nullités
Parce qu'un homme a été riche et extravagant dans l'emploi de ses richesses, il n'est pas juste qu'il soit tiré de l'oubli, enfer des nullités de ce monde.Léon Gozlan (1803-1866)
Le juge des nullités devra donc faire apparaître l'existence d'un préjudice concret, indices à l'appui.Revue française de criminologie et de droit pénal, 2020, Jean Pradel (Cairn.info)
Au début de l'audience ce vendredi, les multiples nullités soulevées par leur avocat ont été rejetées par le président du tribunal.Ouest-France, Maxence DAGUIER, 22/11/2024
Il condamne donc les nullités qui dissimulent d'authentiques divorces.Revue du Nord, 2008, Jean-Pierre Arrignon (Cairn.info)
Lui seul possède alors le droit de formuler des demandes d'actes, ou de soulever des nullités.Ça m'intéresse, 23/11/2012, « Qu’est-ce qu’un témoin assisté ? »
Mais il faut aussi avoir la connaissance juridique pour soulever les nullités éventuelles et observer les dossiers.Les Cahiers Dynamiques, 2011, Dominique Youf, Grégoire Meurin (Cairn.info)
D'autre part, nous laissions aux nullités, aux fruits secs, aux zéros avérés de la troupe l'espoir d'être sauvés et de devenir bons à quelque chose, au moins dans l'avenir.Louis Mullem (1836-1908)
Un amas de prétentieuses nullités, un cloaque de mauvaises huiles, une honte, enfin !Gustave Coquiot (1865-1926)
Je commence à me fatiguer de voir que l'on persiste à considérer les femmes comme des nullités techniques !Europarl
C'est ce qu'on appelle les nullités d'ordre privé.Revue française de criminologie et de droit pénal, 2020, Charles Rouvier (Cairn.info)
Ils soulèvent à cette occasion de nombreux incidents de procédure : nullités, dépassements de délai, insuffisances de l'information, faits justificatifs, etc.Revue du Nord, 2013, Tanguy Le Marc'hadour (Cairn.info)
Les notifications des droits pendant les gardes à vue ont constitué l'une des nullités plaidée.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 01/10/2019
Les avocats des deux sociétés, qui soulèvent, véhéments, des nullités et plaident la relaxe, y trouvent du blé à moudre.Ouest-France, Thomas HENG, 10/06/2016
Ils déposent plusieurs nullités, dont les débats prennent une heure.Ouest-France, Cédric ROGER-VASSELIN, 12/01/2024
La procédure est entachée de nullités pour trois raisons.Ouest-France, Igor BONNET, 05/04/2018
En prononçant les nullités des interpellations et des gardes à vue, le tribunal ne pouvait que prononcer les relaxes plaidées par les avocats.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 01/10/2019
Ces dispositions portent sur le fond et la forme : la capacité matrimoniale, le consentement au mariage, la célébration du mariage et les nullités.Migrations Société, 2008, Sahra Mekboul (Cairn.info)
Sceptique bien plus que pessimiste, celui-ci s'accommodait aisément des plates nullités de la vie, et toutes ses humeurs se dissipaient sans peine dans un sourire d'insouciance.Edmond Haraucourt (1856-1941)
Celui-là trouverait des nullités dans le contrat, etc., etc.Louise-Eléonore-Charlotte-Adélaide d'Osmond Boigne (1781-1866)
Il finissait toujours par attaquer chez sa femme une corde sensible ; et quand il l'avait fait résonner, il semblait goûter un plaisir particulier à ces nullités dominatrices.Honoré de Balzac (1799-1850)
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