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olographes

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Sentences with the word olographes

Or, cette dynamique distingue actes olographes et notariés.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2010, Gaël Rideau (Cairn.info)
Sauf stipulations olographes (écrites de la main du bienfaiteur), la nature exacte du secours à accorder est souvent laissée à l'appréciation de l'administration.Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2017, Guillaume Normand (Cairn.info)
La distinction entre actes olographes et nuncupatifs approfondit cette dialectique entre notaire et individu.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2010, Gaël Rideau (Cairn.info)
Nous n'aborderons pas les différentes formes de testaments reconnus valables (olographes, authentiques, publics, etc.).Revue internationale du patrimoine, 2022, François Cautaerts, Ariane Wourwoukas, Solenne François (Cairn.info)
Les testaments olographes rédigés par les mourants laissent quelques indices.Annales historiques de la Révolution française, 2007, Stéphane Calvet (Cairn.info)
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