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organisation charitable

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Sentences with the word organisation charitable

Les fonds nécessaires à l'aide matérielle devaient être recherchés à l'extérieur de l'organisation, auprès de certains gouvernements ou d'organisations charitables privées.Pouvoirs, 2013, Mario Bettati (Cairn.info)
Seule subsiste une section parisienne qui s'intéresse à la fabrication de vêtements, comme beaucoup d'autres organisations charitables féminines, et lance une campagne faisant la promotion des jouets français.Le Mouvement Social, 2015, Marie-Emmanuelle Chessel (Cairn.info)
Cela a abouti à la création, en mai 1991, d'une association déclarée comme organisation charitable, donc comme personne morale habilitée à mener une action sociale à but non lucratif.Espaces et sociétés, 2005, Tom Storrie (Cairn.info)
Les [réfugiés] envoyer dans le giron des organisations charitables signifiait en pratique : ils sont complètement dépourvus de droits : aucun droit de vivre au sens de rien à faire sur terre.Cités, 2016, Hannah Arendt (Cairn.info)
Un social business se distingue d'une organisation charitable par le fait qu'elle n'est pas dépendante financièrement ni de dons ni de subventions publiques pour développer son activité.Innovations, 2012, Nadine Richez-Battesti, Francesca Petrella, Delphine Vallade (Cairn.info)
Les legs, enfin, échappent, lorsqu'ils bénéficient à une organisation charitable, à la lourde imposition des successions, supérieure à 50 %.Commentaire, 2001, Pierre Buhler (Cairn.info)
Y a-t-il des cas documentés dans lesquels les noms de personnes ou d'organisations charitables ont été énumérés ou rayés ?Revue internationale de droit pénal, 2006 (Cairn.info)
Cette association a pu devenir une organisation charitable à but non lucratif, vouée à la protection des membres de la communauté.Revue internationale des sciences sociales, 2004, Ge Daoshun, Yang Tuan (Cairn.info)
En conséquence, les citoyens-consommateurs ont été convaincus que l'adhésion à un parti ne présentait guère d'avantages par rapport à l'adhésion à une organisation charitable aux ambitions ciblées.Politix, 2008, Florence Faucher-king (Cairn.info)
De plus, cette association professionnelle restreint les velléités de quelques apothicaires tentés de mettre en place une organisation charitable parallèle.Revue historique, 2013, Isabelle Coquillard (Cairn.info)
Dans le cas du gel des avoirs d'une organisation charitable, est-il possible de les débourser pour un bénéficiaire légitime ou désigné dans l'attente de la procédure civile, administrative ou pénale ?Revue internationale de droit pénal, 2006 (Cairn.info)
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definition

organisation nom féminin

charitable adjectif

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Géraldine Moinard 24/07/2024
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