organisation indépendante
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Sentences with the word organisation indépendante
Cette même année, l'ims, qui appartient au comité, devient une organisation indépendante et non confessionnelle, objectif présent dès la création du service, et se dote d'une constitution.Monde(s), 2014, Linda Guerry (Cairn.info)
Depuis 2013, une organisation indépendante est chargée de gérer et de poursuivre le développement de la procédure de certification.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
Ce processus aboutit à la création d'une organisation indépendante, qui se veut moins bureaucratique et plus radicale qu'un parti politique soumis à des contraintes idéologiques et électorales extérieures.Pôle Sud, 2009, Benjamin Ferron (Cairn.info)
L'évaluation du respect des critères fait parfois, mais pas toujours, l'objet d'un contrôle par une organisation indépendante.Reflets et perspectives de la vie économique, 2002, Pascale D. Morand (Cairn.info)
La ligue majeure d'un sport est une organisation indépendante rassemblant des clubs membres.Revue économique, 2009, Wladimir Andreff (Cairn.info)
L'unique organisation indépendante du pouvoir d'occupation allemand forme un fond qui se décline de l'extrême gauche à l'extrême droite.Revue d'Histoire de la Shoah, 2012, Dieter Pohl, Olivier Mannoni (Cairn.info)
Euratom doit rester une organisation indépendante, ce qui est possible en lui conférant la base juridique supplémentaire dont elle a besoin.Europarl
Enfin, une organisation indépendante veille parfois au déroulement du processus.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2019, Jean-Sébastien Marchand, Maude Brunet (Cairn.info)
Les contrats sont présents mais ne spécifient pas la totalité de la relation, qui n'est pas non plus une organisation indépendante, en termes de propriété.Revue management et avenir, 2011, David Salvetat, Mickaël Géraudel, Sophie d’Armagnac (Cairn.info)
Il est donc nécessaire de créer une organisation indépendante, dotée de pouvoirs juridiques étendus et réels, qui puisse intervenir efficacement dans les cas d'atteintes aux droits de l'homme.Europarl
Cette organisation indépendante milite pour l'égalité numérique et considère que l'ouverture d'internet est un droit fondamental qui doit permettre à chaque citoyen de librement et sans restriction utiliser internet.Archives de philosophie du droit, 2018, Éloïse Kambrun-Favennec (Cairn.info)
Ce dispositif ne peut être considéré comme une organisation indépendante et purement formelle.Espaces et sociétés, 2007, Jean Corneloup, Bastien Soulé (Cairn.info)
Ils ne tolèrent aucune organisation indépendante ou autre centre de pouvoir à leur côté.Europarl
À aucun moment, n'est suggérée l'existence d'une organisation indépendante en tout temps et en tout lieu.Raisons politiques, 2002, Theda Skocpol (Cairn.info)
En concertation, une ou plusieurs grilles d'analyse peuvent être conçues progressivement avec l'aide d'un tiers légitimé par exemple par une organisation indépendante, i. e. un garant-facilitateur.Négociations, 2020, Laurence de Carlo (Cairn.info)
Cette nouvelle cryptomonnaie sera gérée par une organisation indépendante et garantie par des devises traditionnelles, de façon à devenir une monnaie fiable, stable et acceptée dans le monde entier.Ouest-France, 18/06/2019
Dans la position minoritaire que j'ai présentée, j'ai démontré l'intérêt de la création d'une organisation indépendante permettant une prise de décisions dénuée de toute suspicion ou de toute influence.Europarl
Il s'agit d'une organisation indépendante qui conseille les pouvoirs publics dans la mise en œuvre de la loi sur l'intégration de 2005.Vingtième siècle, 2019, Ségolène Plyer, Marie-Bénédicte Vincent (Cairn.info)
En cas de dépassement, le locataire peut saisir une organisation indépendante.Revue de l'OFCE, 2012, Sabine Le Bayon, Pierre Madec, Christine Rifflart (Cairn.info)
L'initiative est actuellement en phase pilote et sera établie comme organisation indépendante en 2002.Reflets et perspectives de la vie économique, 2002, Pascale D. Morand (Cairn.info)
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