organisme social
Examples
Sentences with the word organisme social
En l'espèce, s'agissant d'un organisme social allemand, la loi allemande était par conséquent applicable.Revue critique de droit international privé, 2016, Sabine Corneloup (Cairn.info)
Pourtant, selon les organismes sociaux, il ne semble pas y avoir de problème.Capital, 06/09/2019, « Fraude sociale : violente polémique autour de l'ampleur du fléau… »
Il souligne l'interdépendance de tous les membres d'un organisme social.L'Homme et la société, 2003 (Cairn.info)
Or, tel est éminemment le caractère propre de notre organisme social, et la principale cause de sa supériorité nécessaire sur tout organisme individuel.Auguste Comte (1798-1857)
A l'issue de cette période, la majoration serait de 15 % et l'employeur devrait en plus verser une contribution de 10 % à un organisme social.Travail genre et sociétés, 1999, Michel Miné (Cairn.info)
Décider d'investir dans un pays est une chose délicate, un pays étant un organisme social complexe.Gérer et comprendre, 2014, Nicolas Meunier (Cairn.info)
Dès 2014, lorsque la vague migratoire est devenue importante, l'accueil de tous les migrants en situation régulière par les organismes sociaux s'est avéré insuffisant.Ouest-France, 17/03/2021
Aujourd'hui, les employeurs remplissent plusieurs dizaines de déclarations pour le compte des organismes sociaux.Capital, 30/10/2014, « Fiche de paie simplifiée : ce qui va changer pour… »
Sa valise contient également une tablette numérique pour gérer toutes les démarches administratives et les opérations de télétransmission aux organismes sociaux.Ouest-France, 27/12/2019
Réunion ouverte aux familles et aux professionnels de santé, et organismes sociaux.Ouest-France, 12/10/2015
C'est généralement l'organisme social dont dépend le bénéficiaire qui étudiera le dossier.Capital, 01/10/2020, « Majoration pour tierce personne : demande et montant »
L'infirmière a été mise en examen pour escroquerie aggravée au préjudice d'un organisme social, travail dissimulé et faux et usage de faux en écriture.Ouest-France, Christian MEAS, 07/02/2019
Ce concept considère que l'individu appartient à un organisme social vivant méta-individuel qui a sa propre morphologie et structure.Approche Centrée sur la Personne, 2020, Veniamin Kolpachnikov, Kirill Kryuchkov, Mauricio Leal (Cairn.info)
Ecrites ou non, simples précédents et coutumes, ou textes et chartes, elles existent partout où il y a organisme social.Émile Faguet (1847-1916)
Le super-organisme social change à un rythme géologique, ses lois naturelles sont aussi implacables que les lois de la physique.Revue du Mauss, 2001, Daniel Céfaï (Cairn.info)
Les employeurs sont désormais tenus de verser 82 % du salaire net aux organismes sociaux.Capital, 03/05/2013, « Fraude fiscale : les petites combines qui fonctionnent encore »
L'ensemble de ces dépenses, non prises en charges par les organismes sociaux, coûte près de 15 000 €.Ouest-France, 24/01/2019
L'enjeu est important et l'organisme social n'a pas le droit à l'erreur.Capital, 11/10/2021, « Garde d'enfants : pourquoi les familles vont devoir patienter pour… »
Il était de nouveau dans le collimateur des services fiscaux et organismes sociaux depuis 2010.Ouest-France, 30/10/2015
Ce qui leur permet de de rester protégés en cas de contrôle des organismes sociaux ou de l'inspection du travail.Ça m'intéresse, 05/06/2012, « Le gouvernement va-t-il remettre en cause le statut d'auto-entrepreneur ? »
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