organisme social
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Sentences with the word organisme social
Le projet a été pensé en faveur du lien emploi logement, plébiscité par les deux organismes sociaux.Ouest-France, Maëva FASSINO, 29/08/2024
Si l'habitat partagé est en vogue, il est souvent porté par un organisme social, un promoteur et une mairie.Ouest-France, Claire GIOVANINETTI, 15/03/2022
L'établissement travaille avec des organismes sociaux pour que ceux-ci prennent en charge une partie des frais des clients en difficulté financière.Ouest-France, Noé GUIBERT, 27/05/2024
Décider d'investir dans un pays est une chose délicate, un pays étant un organisme social complexe.Gérer et comprendre, 2014, Nicolas Meunier (Cairn.info)
C'est généralement l'organisme social dont dépend le bénéficiaire qui étudiera le dossier.Capital, 01/10/2020, « Majoration pour tierce personne : demande et montant »
L'organisme ne pourra pas non plus céder pendant ce délai les biens à une personne autre qu'un organisme social.Droit et ville, 2013, Béatrice Kan-Balivet (Cairn.info)
Pourtant, selon les organismes sociaux, il ne semble pas y avoir de problème.Capital, 06/09/2019, « Fraude sociale : violente polémique autour de l'ampleur du fléau… »
Ecrites ou non, simples précédents et coutumes, ou textes et chartes, elles existent partout où il y a organisme social.Émile Faguet (1847-1916)
L'enjeu est important et l'organisme social n'a pas le droit à l'erreur.Capital, 11/10/2021, « Garde d'enfants : pourquoi les familles vont devoir patienter pour… »
En faisant encaisser leurs chèques par un tiers, des entrepreneurs du bâtiment ont floué le fisc et les organismes sociaux.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 15/09/2022
A l'issue de cette période, la majoration serait de 15% et l'employeur devrait en plus verser une contribution de 10% à un organisme social.Travail genre et sociétés, 1999, Michel Miné (Cairn.info)
Selon elle, la direction de l'organisme social tourmenterait depuis des années trois salariés en raison de leur appartenance à ce syndicat.Ouest-France, Yann-Armel HUET, 08/05/2010
L'infirmière a été mise en examen pour escroquerie aggravée au préjudice d'un organisme social, travail dissimulé et faux et usage de faux en écriture.Ouest-France, Christian MEAS, 07/02/2019
Il souligne l'interdépendance de tous les membres d'un organisme social.L'Homme et la société, 2003 (Cairn.info)
Enfin, le modèle prohibitionniste était plébiscité par les regroupements de résidents, les services de police et un seul organisme social.Déviance et Société, 2014, Amélie Maugère (Cairn.info)
En l'espèce, s'agissant d'un organisme social allemand, la loi allemande était par conséquent applicable.Revue critique de droit international privé, 2016, Sabine Corneloup (Cairn.info)
Or, tel est éminemment le caractère propre de notre organisme social, et la principale cause de sa supériorité nécessaire sur tout organisme individuel.Auguste Comte (1798-1857)
Les employeurs sont désormais tenus de verser 82 % du salaire net aux organismes sociaux.Capital, 03/05/2013, « Fraude fiscale : les petites combines qui fonctionnent encore »
Le prévenu et sa belle-mère sont relaxés d'escroquerie et complicité d'escroquerie au préjudice d'un organisme social.Ouest-France, Pierre FONTANIER, 23/10/2025
Ce concept considère que l'individu appartient à un organisme social vivant méta-individuel qui a sa propre morphologie et structure.Approche Centrée sur la Personne, 2020, Veniamin Kolpachnikov, Kirill Kryuchkov, Mauricio Leal (Cairn.info)
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