ouvrir + procès

C'est dans ce contexte que s'ouvre le procès du roi.Annales historiques de la Révolution française, 2014, Jacques-Olivier Boudon (Cairn.info)

Le but de l'enquête est d'établir s'il y a des motifs suffisants pour ouvrir un procès pénal.L'Année canonique, 2016, Philippe Toxé (Cairn.info)

Pour ouvrir un procès régulier, les autorités ont exigé le dépôt d'une caution d'un équivalent de 120 000 euros.Europarl

Mais cette reconnaissance n'est pas sans conséquences sur la dynamique pulsionnelle et ouvre le procès de la subjectivation jusqu'alors difficile, voire impossible.Cliniques méditerranéenne, 2011, Jean-Michel Vivès (Cairn.info)

C'est d'ailleurs pourquoi il faut conclure ici que l'espace de médiation ouvert au procès ne peut pas être qualifié d'espace thérapeutique.Les cahiers de la justice, 2020, Alexandre Millet (Cairn.info)

Disons, sans ouvrir de procès d'intention, qu'elle engendre le risque d'un réel conflit d'intérêt pour l'initiateur de la titrisation.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2018, Christian de Boissieu (Cairn.info)

Pour toutes ces raisons, ne faut-il pas revenir à l'interrogation première, c'est-à-dire ouvrir le procès d'une médiologie en tant que véritable philosophie ?Les cahiers de médiologie, 2001, François Dagognet (Cairn.info)

C'est sur une demande de renvoi que s'est ouvert le procès.Ouest-France, Lucas LARCHER, 07/11/2023

Nous sommes en juin 75, trois exemplaires est le nombre minimum pour ouvrir un procès pour détention et diffusion de propagande subversive.Problèmes d'Amérique latine, 2020, Isabelle Toro (Cairn.info)

Tout particulièrement, il donnera son avis sur la voie processuelle à suivre, qu'elle soit judiciaire ou administrative, et sur la nécessité d'ouvrir un procès pénal.L'année Canonique, 2019, Clément Chimaobi Emefu (Cairn.info)