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parastataux

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Sentences with the word parastataux

Une solution alternative est envisagée et votée en 1990, en vue de la création de deux parastataux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, François Mairesse (Cairn.info)
Le rapporteur a également abordé sommairement la réforme des parastataux, des pouvoirs subordonnés et de la tutelle administrative.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1960 (Cairn.info)
Ce sont les grands organismes, les parastataux et les gouvernements nationaux qui sont généralement responsables pour une grande part dans cela.Europarl
Les autres projets des diverses régies et parastataux furent octroyés.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1985, Jacques Brassinne (Cairn.info)
C'est-à-dire essentiellement aux investisseurs professionnels - institutions financières, compagnies d'assurances, sicav, fonds communs de placements, parastataux de sécurité sociale, etc.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994, Yves Delvaux (Cairn.info)
Au 31 janvier 1981, 310 ordinateurs étaient recensés dans les départements et les parastataux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1982, Evelyne Lentzen (Cairn.info)
Les subsides aux parastataux et le coût de leur administration.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1960 (Cairn.info)
Les investissements comprennent ceux réalisés par les parastataux mais pas ceux réalisés par les communes.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1992, Serge Loumaye (Cairn.info)
Un acteur collectif essentiel du processus de décision fut le groupe de hauts fonctionnaires en provenance des différents organismes parastataux de sécurité sociale.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Etienne Arcq (Cairn.info)
La plupart des investissements sont réalisés par autofinancement, rendu possible par les prêts venant des pouvoirs publics (parastataux).Courrier hebdomadaire du CRISP, 1966 (Cairn.info)
Les décisions sont prises collégialement et leur exécution ainsi que la direction des administrations et la tutelle des parastataux sont du ressort des exécutifs.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1979, Jacques Brassinne (Cairn.info)
Les deux parastataux devraient être entièrement opérationnels en 1992 après transfert des biens, droits, obligations et personnel.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1992, Serge Loumaye (Cairn.info)
Les taux d'intérêt sont identiques à ceux des organismes parastataux et légèrement supérieurs à ceux des banques.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1972 (Cairn.info)
S'y ajoutent les dépenses de personnel administratif et enseignant comprises dans les enveloppes de l'enseignement (296,3 milliards) et les subventions aux organismes parastataux : 39,3 milliards.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Michel Barbeaux, Marc Beumier (Cairn.info)
Des équipes d'experts et de techniciens furent constituées pour assister différents parastataux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1985, Jacques Brassinne (Cairn.info)
Bien que ne faisant pas l'objet d'un accord formel, une aide continue cependant à être octroyée à certaines administrations et parastataux congolais.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971, Jacques Brassinne (Cairn.info)
Ce document avait préalablement été soumis à l'avis des fonctionnaires dirigeants des organismes parastataux de sécurité sociale.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Etienne Arcq (Cairn.info)
D'autres problèmes furent encore réglés officieusement, qui concernaient surtout les parastataux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1965 (Cairn.info)
Un arrêté royal du 29 novembre 1993 règle les modalités de transfert du personnel aux régions sur le même modèle que pour les autres parastataux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Michel Barbeaux, Marc Beumier (Cairn.info)
Les parastataux financiers bénéficient d'une autonomie plus large pour la première espèce de règles et échappent à tout contrôle dans le domaine du recrutement.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1988, Michel Damar, Patrick Delaunois (Cairn.info)
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