perdre + nationalité
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Sentences with the word perdre + nationalité
Aux moments de crise avec l'ancienne métropole, les enseignants français seront menacés de perdre leur nationalité.Revue historique, 2013, Françoise Blum (Cairn.info)
Cependant, en 1923, à la suite d'âpres négociations, les villageois sont placés sous autorité britannique et perdent leur nationalité libanaise.CONFLUENCES Méditerranée, 2010, Matthieu Cimino (Cairn.info)
Le premier cas de figure concerne les personnes ayant émis le souhait de perdre leur nationalité française.Ça m'intéresse, 16/03/2022, « Comment perd-on sa nationalité ? »
Sont exclues de cette démarche, les personnes ayant perdu la nationalité française par l'effet de l'accession à l'indépendance des anciens territoires français, ou par décret de libération des liens d'allégeance.Capital, 18/03/2021, « Naturalisation : conditions et demande »
Ceux qui ne l'ont pas fait ont perdu la nationalité française, quel que fût le lieu de leur domicile.Plein droit, 2008, Laurence Roques (Cairn.info)
Il existe plusieurs manières de perdre sa nationalité, que ce soit par choix ou sur décision de justice.Ça m'intéresse, 16/03/2022, « Comment perd-on sa nationalité ? »
Elle annonce qu'en vertu de la loi du 20 décembre 1966 il a perdu sa nationalité française à ses dix-huit ans.Ethnologie française, 2016, Tatiana Benfoughal (Cairn.info)
Celui qui embrasse le mahométisme devient sujet turc en tout point, et perd sa nationalité.Gérard de Nerval (1808-1855)
Dès lors, la constatation de la violation de cette garantie entraînerait ipso facto la remise en cause de l'éloignement du territoire d'une personne qui n'aurait pas dû perdre sa nationalité.Journal du Droit des Jeunes, 2015, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Dès lors il perdait sa nationalité et ses biens étaient confisqués.Edmon Texier (1815-1887)
L'égalité avec les hommes n'aurait pas été rétablie car ces femmes, à la différence des hommes, auraient été privées de la possibilité de perdre leur nationalité française.Revue critique de droit international privé, 2014, Paul Lagarde (Cairn.info)
Si ce n'est pas le cas, il peut perdre sa nationalité.Ça m'intéresse, 16/03/2022, « Comment perd-on sa nationalité ? »
La recherche a été enrichie par des études de cas qui retracent les destins de personnes ayant perdu la nationalité française en application de la loi du 22 juillet 1940.Genèses, 2018, Gérard Noiriel (Cairn.info)
La loi japonaise n'admettant pas la double nationalité, il est devenu japonais en perdant sa nationalité américaine.Cités, 2006, Kaori Kasaï (Cairn.info)
Il avait perdu la nationalité autrichienne après l'acquisition frauduleuse de la nationalité allemande.Revue critique de droit international privé, 2012, Fabien Marchadier (Cairn.info)
La nouvelle rédaction de l'article 30 autorise désormais l'obtention d'une nouvelle nationalité sans perdre la nationalité mexicaine.Hérodote, 2006, Rodrigo Nieto Gómez (Cairn.info)
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