pétitionnaire
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Sentences with the word pétitionnaire
Cela pouvait être source d'incompréhension de la part du pétitionnaire et de contentieux.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
La compensation consiste en une contrepartie proposée par le pétitionnaire en échange de l'obtention d'une autorisation de changement d'usage.Droit et Ville, 2019, Michèle Raunet (Cairn.info)
Or, il y avait un pétitionnaire qui refusait de signer la convention.Ouest-France, Daphné CAGNARD-BUDIMAN, 26/06/2019
Ces lettres recevaient une ou plusieurs réponses, classées avec la lettre du pétitionnaire.Santé publique, 2010, Luc Ginot, Catherine Peyr (Cairn.info)
Vergniaud prit la parole à son tour, et répondit aux pétitionnaires qui demandaient qu'on changeât la suspension en déchéance.Adolphe Thiers (1797-1877)
Au fur et à mesure se dessinera un pétitionnaire idéal communicant et connecté.Communication et langages, 2017, Isabelle Huré (Cairn.info)
J'ai brièvement exposé le grief dont le pétitionnaire se plaint plus longuement.George Gordon Byron (1788-1824), traduction Paulin Paris (1800-1881)
Barbaroux, désespérant de se faire entendre, s'élance à la barre pour être écouté au moins comme pétitionnaire.Adolphe Thiers (1797-1877)
Les pétitionnaires furent introduits à la barre : le langage de leur pétition était extrêmement mesuré.Adolphe Thiers (1797-1877)
En général, les pétitionnaires reçoivent une réponse favorable à leurs lettres, le plus souvent sous la forme de l'octroi d'une certaine somme.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Nathalie Ploquin-Claret (Cairn.info)
En premier lieu, la volonté du pétitionnaire, comme toute volonté privée, doit nécessairement être éclairée par la transmission d'informations.Civitas Europa, 2019, Éléonore Gigon (Cairn.info)
Comme les pétitionnaires, de plus en plus lassés.Ouest-France, Stéphanie LECLERCQ, 26/08/2020
Le maire s'est déclaré prêt à recevoir les pétitionnaires.Ouest-France, Marie LENGLET, 05/11/2021
Au printemps, 800 pétitionnaires ont appuyé cette demande.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 04/12/2021
Il faut dire qu'ils avaient été chauffés par des pétitionnaires plantés à toutes les entrées.Ouest-France, Michel URVOY, 18/11/2009
Un sentiment que ne partagent pas les pétitionnaires.Ouest-France, Mikaël PICHARD, 24/03/2023
Certes, il n'est toujours pas question de soumettre les pétitionnaires à un test économique.Droit et Ville, 2021, Jean-François Giacuzzo (Cairn.info)
Le pétitionnaire peut être une personne physique ou une personne morale, qui effectue sa demande en une seule fois auprès du préfet du département.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
Il faudrait demander aux pétitionnaires, une fois le processus terminé, ce qu'ils ont pensé du travail que nous avons fourni.Europarl
On introduit les orateurs à la barre ; ils sont suivis d'une nuée de pétitionnaires.Adolphe Thiers (1797-1877)
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