pétitionnaire
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Sentences with the word pétitionnaire
Cela pouvait être source d'incompréhension de la part du pétitionnaire et de contentieux.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
En général, les pétitionnaires reçoivent une réponse favorable à leurs lettres, le plus souvent sous la forme de l'octroi d'une certaine somme.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Nathalie Ploquin-Claret (Cairn.info)
Un sentiment que ne partagent pas les pétitionnaires.Ouest-France, Mikaël PICHARD, 24/03/2023
Certes, il n'est toujours pas question de soumettre les pétitionnaires à un test économique.Droit et Ville, 2021, Jean-François Giacuzzo (Cairn.info)
Vergniaud prit la parole à son tour, et répondit aux pétitionnaires qui demandaient qu'on changeât la suspension en déchéance.Adolphe Thiers (1797-1877)
Classiquement, l'avis est communiqué au pétitionnaire et joint au dossier d'enquête publique.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Julien Bétaille (Cairn.info)
J'ai brièvement exposé le grief dont le pétitionnaire se plaint plus longuement.George Gordon Byron (1788-1824), traduction Paulin Paris (1800-1881)
Barbaroux, désespérant de se faire entendre, s'élance à la barre pour être écouté au moins comme pétitionnaire.Adolphe Thiers (1797-1877)
Les pétitionnaires furent introduits à la barre : le langage de leur pétition était extrêmement mesuré.Adolphe Thiers (1797-1877)
La compensation consiste en une contrepartie proposée par le pétitionnaire en échange de l'obtention d'une autorisation de changement d'usage.Droit et Ville, 2019, Michèle Raunet (Cairn.info)
En premier lieu, la volonté du pétitionnaire, comme toute volonté privée, doit nécessairement être éclairée par la transmission d'informations.Civitas Europa, 2019, Éléonore Gigon (Cairn.info)
Il faut dire qu'ils avaient été chauffés par des pétitionnaires plantés à toutes les entrées.Ouest-France, Michel URVOY, 18/11/2009
Selon les pétitionnaires, elle serait dans les cartons et pourrait entrer en vigueur en juillet 2025.Ouest-France, Béatrice GRIESINGER, 26/07/2024
L'initiative, qui nécessite plus de 100 000 pétitionnaires, venait des milieux de la droite libérale et populiste.Ouest-France, Thomas HENG, 16/01/2019
Le directeur invite toutefois les pétitionnaires à prendre contact avec le cirque.Ouest-France, Nicolas MELAN, 10/04/2018
Au printemps, 800 pétitionnaires ont appuyé cette demande.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 04/12/2021
Monatte lui-même semble en partie prendre ses distances avec l'activité pétitionnaire de ses amis.ADEN, 2008, Vincent Chambarlhac (Cairn.info)
Le pétitionnaire peut être une personne physique ou une personne morale, qui effectue sa demande en une seule fois auprès du préfet du département.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
Il faudrait demander aux pétitionnaires, une fois le processus terminé, ce qu'ils ont pensé du travail que nous avons fourni.Europarl
On introduit les orateurs à la barre ; ils sont suivis d'une nuée de pétitionnaires.Adolphe Thiers (1797-1877)
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