plaidées

Quelles ont été les peines requises par les avocats généraux et celles plaidées par les avocats de la défense ?Ouest-France, Johan BESCOND, 28/06/2022

Imposer le recours systématique, pour toutes les affaires en état d'être plaidées, à la procédure écrite ne prend dès lors pas en compte les intérêts des justiciables.Forum de l'assurance, 2020, Jacques Englebert (Cairn.info)

Les causes plaidées dans la manosphère recalibrent les politiques masculinistes en prenant acte des avancées féministes.Le Temps des médias, 2021, Céline Morin (Cairn.info)

Ce sont évidemment de nombreuses victimes qui sont concernées par un tel retournement et pour nombre d'entre elles à niveau d'appel car beaucoup d'affaires sont en instance d'être plaidées.Le Droit Ouvrier, 2009, Francis Meyer (Cairn.info)

Les causes étaient plaidées et les jugemens exécutés à l'heure même et sans appel.Édouard Corbière (1793-1875)

Un nombre minime d'affaires en arrivent à être plaidées car, dans la très grande majorité des cas, l'assignation devant la justice civile a pour effet de générer une transaction.Pouvoirs, 2009, Daniel Soulez Larivière (Cairn.info)

Les affaires portées devant les tribunaux étaient ainsi mémorisées et plaidées selon cet outil de remémoration.Transversalités, 2008, Sylvie Barnay (Cairn.info)

Se réservant les tracas lucratifs de l'étude, il lui fit plaider toutes les causes qu'il eût plaidées lui-même.George Sand (1804-1876)

Indiqué aussi qu'elle se prononcera au moment de son jugement sur les demandes de nullité de la procédure, plaidées tout l'après-midi par la défense.Ouest-France, Philippe MIRKOVIC, 03/06/2024

Cela fait partie de ces vérités révélées qui sont écrites dans tous les articles de journaux, plaidées par les avocats des parties civiles, invoquées dans les réquisitoires des avocats généraux.Journal Français de Psychiatrie, 2001, Daniel Zagury (Cairn.info)