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Sentences with the word plaignants

La justice doit encore décider à quel dédommagement auront droit les 91 000 plaignants.Ouest-France, 06/04/2020
Les pétitionnaires et les plaignants ont investi dans ce qu'ils croyaient être un marché dûment régulé conformément au droit britannique et européen.Europarl
En janvier dernier, les plaignants affirmaient, tests de laboratoires indépendants à l'appui, qu'il s'agissait de mélanges imitant l'apparence du thon.Capital, 23/06/2021, « Subway : aucune trace de thon détectée dans les sandwichs… »
Le site revendique que 82 % des plaignants ont obtenu gain de cause à l'amiable.Capital, 25/11/2016, « Tapage nocturne, voisin bruyant... nos conseils pour régler vos litiges »
Deux autres plaignants s'étaient ensuite manifestés et avaient relaté des faits similaires en 2018.Ouest-France, 17/12/2019
Ces dernières années, des tribunaux ont donné raison à des plaignants en s'appuyant sur cet article 7.Capital, 28/11/2016, « Un salarié convoqué à un entretien en vue de son… »
Dans les affaires d'infractions qisas, on incite les plaignants à accepter la diyah (compensation financière) au lieu d'un châtiment qisas.Afrique contemporaine, 2009, Albert Dekker, Philip Ostien (Cairn.info)
Dans tous les cas, si le parquet décide de ne pas poursuivre, les plaignants se disent prêts à se constituer partie civile.Ouest-France, Tiphaine LE BERRE, 23/06/2021
Or le chiffre d'affaires, affirment les plaignants, devrait être de 800 millions de dollars en 2018 contre 350 millions il y a cinq ans.Ouest-France, 14/08/2018
Dès l'abord, ils ont eux-mêmes trouvé une solution à des plaintes dans plus de 180 cas, à la satisfaction des plaignants.Europarl
Là encore, le tribunal administratif a imposé le remboursement des plaignants.Capital, 12/06/2018, « Taxe ordures ménagères : votre maire vous gruge-t-il ? »
Dans plusieurs pays, la législation prévoit l'attribution de dommages-intérêts à des plaignants privés, mais cette sanction n'est prononcée que dans très peu de pays.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Rapport du Secrétariat (Cairn.info)
Dans sa phase associative et syndicale, la mobilisation a formé et unifié un groupe de plaignants.Revue française de science politique, 2018, Vincent-Arnaud Chappe, Narguesse Keyhani (Cairn.info)
Dans notre jeu expérimental répété, ce comportement des avocats peut dissuader encore davantage les plaignants d'intenter une action ayant déjà originellement de faibles chances d'aboutir.Revue économique, 2020, Yannick Gabuthy, Emmanuel Peterle, Jean-Christian Tisserand (Cairn.info)
Depuis 2013, d'autres événements sont également venus reconfigurer le nombre de plaignants.Droit et Société, 2015, Liliane Umubyeyi (Cairn.info)
La décision de la cour d'appel faisant jurisprudence, il y a fort à parier que les nouveaux plaignants gagneront eux aussi la partie.Capital, 09/05/2008, « Le grain de sable qui menace la télé-réalité »
Si les affaires sont souvent complexes, quelques décisions de justice récentes ont toutefois donné raison aux plaignants.Capital, 02/08/2016, « Expropriation, constructions nuisantes… comment vous faire indemniser quand votre habitation… »
La commune devra verser 2 000 € aux plaignants, au titre des frais engagés.Ouest-France, Éloïse LEVESQUE, 15/04/2019
Or le chiffre d'affaires, affirment les plaignants, devrait être de 800 millions de dollars en 2018 contre 350 millions il y a 5 ans.Ouest-France, 14/08/2018
Deuxièmement, le procès rassemblait des plaignants noirs et majoritairement blancs.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2019, Nicolas Martin-Breteau (Cairn.info)
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