plan concerté
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Sentences with the word plan concerté
S'ajoute à cet élément matériel constitutif de l'infraction un élément intentionnel, c'est-à-dire un plan concerté.Ethnologie française, 2006, Régine Dhoquois (Cairn.info)
Si l'existence d'un plan concerté peut constituer un élément de preuve d'un acte génocidaire, en revanche son absence ne signifie pas qu'un tel acte n'ait pas été commis.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2010, Xavier Philippe, Anne Desmarest (Cairn.info)
Cette réussite était le résultat, non d'un plan concerté des artistes, mais de la situation qu'ils avaient trouvée.Critique, 2010, Paul Sztulman (Cairn.info)
Il n'y eut donc pas, pour ces trois grandes réalisations, de plan concerté, de concept d'ensemble.Les temps modernes, 2003, Stefanie Endlich, Catherine Weinzorn (Cairn.info)
Il y eut un moment où ma tête se perdit, au point que je crus voir dans l'étrange rencontre de cette sœur un plan concerté.Ida Saint-Elme (1776-1845)
Toutefois, malgré l'absence de plan concerté ou préétabli par l'autorité publique, la construction du quartier est loin d'être anarchique.Annales de démographie historique, 2013 (Cairn.info)
L'établissement des faits susceptibles de démontrer le plan concerté alourdit la charge probatoire et rend plus incertaine la répression de faits pourtant très graves.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Etienne Verges, Cédric Ribeyre, Anne-Gaëlle Robert (Cairn.info)
A la loi transcendante du marché, pouvoir constitué, se substituerait le pouvoir constituant du plan concerté.Revue internationale de philosophie, 2007, Jacques Bidet (Cairn.info)
On se flattait par là de prévenir tout obstacle au plan concerté.Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord (1754-1838)
Un plan concerté est aussi nécessairement plus légitime.Le Journal de l'École de Paris du management, 2018, Jean-Paul Bailly (Cairn.info)
Il n'y faut pas, au reste, chercher de plan concerté : c'est le plus ravissant désordre.Jules Lemaître (1853-1914)
Or, comme on l'a déjà rappelé, la contestation de l'existence d'un plan concerté est une négation du génocide.Le genre humain, 2020, Thomas Hochmann (Cairn.info)
D'après le plan concerté, des colonnes partant de tous les points du théâtre de la guerre devaient se réunir au centre et y écraser l'ennemi.Adolphe Thiers (1797-1877)
Enfin, les débats ont porté sur la notion de plan concerté.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Etienne Verges, Cédric Ribeyre, Anne-Gaëlle Robert (Cairn.info)
Par ailleurs, il a été souligné que l'exigence du plan concerté posait un problème probatoire.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Etienne Verges, Cédric Ribeyre, Anne-Gaëlle Robert (Cairn.info)
Il prit en tombant la même direction (c'était peut-être un plan concerté) que son camarade.Edgar Allan Poe (1809-1849), traduction Félix Rabbe (1834-1900)
Au lieu d'un plan concerté sur le réel, que celui-ci devrait ensuite incarner, et qui commanderait toute création – théologique, artistique, littéraire, etc.Pardès, 2001, Guy Samama (Cairn.info)
Ces études sont réunies autour d'un thème mais sans plan concerté.Revue philosophique de la France et de l'étranger, 2001 (Cairn.info)
Ces consultations devront déboucher sur l'élaboration d'un plan concerté de gestion des impacts qui permettra aux communautés de savoir de quoi demain sera fait.Sécurité et stratégie, 2010, Mathieu Pellerin (Cairn.info)
On mêle ensuite le paquet d'après un plan concerté à l'avance.Edgar Allan Poe (1809-1849), traduction Félix Rabbe (1834-1900)
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