plan de prévention
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Sentences with the word plan de prévention
Un plan de prévention modifiera les résultats d'un risque supporté par une population.Revue économique, 2003, Robert Kast (Cairn.info)
Le plan de prévention des risques littoraux aboutira en juillet 2016.Ouest-France, 08/06/2015
Les plans de prévention des risques technologiques sont chargés d'encadrer l'urbanisation autour des zones industrielles susceptibles de causer des catastrophes écologiques et sanitaires.Géo, 16/02/2017, « Qu’est-ce qu’un plan de prévention des risques technologiques ? »
D'autres plans de prévention et d'évaluation des risques devraient suivre le même chemin, avant la fin de l'année.Capital, 21/02/2020, « Immobilier : vendeurs et bailleurs devront bientôt indiquer si leur logement… »
Le plan de prévention des risques littoraux ne peut pas fonctionner.Ouest-France, 06/01/2017
Elle est classée en zone rouge dans le plan de prévention des risques de submersion marine et des zones sont inconstructibles.Ouest-France, Émilie CHASSEVANT, Alexandre STEPHANT, 15/11/2019
Ce nouveau plan de prévention et de lutte contre la pauvreté s'inscrit dans la continuité des précédents.Forum, 2020, Dany Bocquet (Cairn.info)
Ainsi, un plan de prévention et de lutte contre les discriminations dans le champ éducatif a été co-construit avec les partenaires.Les Cahiers du Développement Social Urbain, 2014, Anne-Laure Carrier, Sophie Ebermeyer (Cairn.info)
Le nouveau plan de prévention des risques littoraux montre des risques de submersion importants.Ouest-France, Victor BRETONNIER, 07/03/2019
Les plans de prévention des risques rassemblent les règles destinées à l'aménagement des sols et à la protection des territoires soumis aux menaces naturelles et technologiques.Géo, 03/02/2017, « Un plan de prévention des risques, qu’est-ce que c’est ? »
Par ailleurs, un plan de prévention de pari mutuel hippodrome a été signé pour lutter contre l'addiction aux jeux.Ouest-France, 02/06/2021
L'opposabilité anticipée des dispositions du projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles répond à un objectif de sécurité publique.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015 (Cairn.info)
La somme de ces impacts monétaires individuels est une évaluation collective de chacun des résultats possibles du plan de prévention.Revue économique, 2003, Robert Kast (Cairn.info)
Les opposants demandent que le projet soit suspendu, le temps que le plan de prévention des risques littoraux soit rendu public.Ouest-France, 01/09/2021
Une fois approuvés, tous les plans de prévention sont intégrés aux plans locaux d'urbanisme des collectivités.Géo, 03/02/2017, « Un plan de prévention des risques, qu’est-ce que c’est ? »
En revanche, si la construction est postérieure au plan de prévention, vous êtes en situation d'illégalité (cas assez rare) et aucune indemnisation ne serait possible.Capital, 14/01/2015, « Je vis en zone inondable, comment le savoir et comment… »
Les élus ont pris connaissance du projet de plan de prévention des risques miniers, présenté par le préfet.Ouest-France, 01/04/2021
À partir de 2004, un plan de prévention et de contrôle de la déforestation a été lancé.Économie rurale, 2018, Étienne Polge, André Torre, Frédéric Wallet (Cairn.info)
Un plan de prévention des risques est un document français qui définit et réglemente l'utilisation des sols et des zones constructibles sur un territoire donné.Géo, 16/02/2017, « Qu’est-ce qu’un plan de prévention des risques technologiques ? »
Le plan de prévention des risques littoraux s'appliquait alors en cas de changement de destination des halles et impliquait une surélévation du sol.Ouest-France, Frédéric SALLE, 10/06/2020
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