plan de prévention
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Sentences with the word plan de prévention
Il revient donc aux partenaires sociaux de mettre éventuellement en place de telles modalités, en plus d'un accord ou plan de prévention de la pénibilité.Le Droit Ouvrier, 2012, Franck Héas (Cairn.info)
Des riverains ont déposé un recours contre l'arrêté validant le plan de prévention des risques technologiques de l'usine chimique.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 13/10/2015
Les élus sont pour le plan de prévention des risques d'inondation présenté en conseil, vendredi soir.Ouest-France, Anne-Lise FLEURY, 01/07/2013
La somme de ces impacts monétaires individuels est une évaluation collective de chacun des résultats possibles du plan de prévention.Revue économique, 2003, Robert Kast (Cairn.info)
L'objectif étant de proposer un plan de prévention avec des interventions ciblées et adaptées aux jeunes.Ouest-France, Nathalie TRAVADON, 16/10/2018
Les résultats de l'étude de sol et du plan de prévention des risques naturels (état de la falaise) seront rendus courant septembre.Ouest-France, Paul GOGO, 30/08/2013
Où en est le plan de prévention des risques de submersions marines ?Ouest-France, Philippe ATTARD, 28/03/2015
Un plan de prévention modifiera les résultats d'un risque supporté par une population.Revue économique, 2003, Robert Kast (Cairn.info)
Les deux bâtiments construits seront en zone constructible avec des exigences qui répondent au plan de prévention des risques d'inondation.Ouest-France, Amaury CAILLAULT, 27/09/2023
Site d'accompagnement du plan de prévention de l'illettrisme.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2007, Chris Hausséguy, Jean-Luc Guyot (Cairn.info)
Le plan de prévention demande aux établissements scolaires de signaler en continue les élèves décrocheurs.Forum, 2020, Dany Bocquet (Cairn.info)
En revanche, si la construction est postérieure au plan de prévention, vous êtes en situation d'illégalité (cas assez rare) et aucune indemnisation ne serait possible.Capital, 14/01/2015, « Je vis en zone inondable, comment le savoir et comment… »
Le plan de prévention multisite est encore en cours d'élaboration.Natures Sciences Sociétés, 2016, Séverine Frère, Irénée Zwarterook (Cairn.info)
L'opposabilité anticipée des dispositions du projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles répond à un objectif de sécurité publique.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015 (Cairn.info)
Un plan de prévention des risques est un document français qui définit et réglemente l'utilisation des sols et des zones constructibles sur un territoire donné.Géo, 16/02/2017, « Qu’est-ce qu’un plan de prévention des risques technologiques ? »
Le plan de prévention des risques littoraux s'appliquait alors en cas de changement de destination des halles et impliquait une surélévation du sol.Ouest-France, Frédéric SALLE, 10/06/2020
D'autres plans de prévention et d'évaluation des risques devraient suivre le même chemin, avant la fin de l'année.Capital, 21/02/2020, « Immobilier : vendeurs et bailleurs devront bientôt indiquer si leur logement… »
Les plans de prévention des risques technologiques sont chargés d'encadrer l'urbanisation autour des zones industrielles susceptibles de causer des catastrophes écologiques et sanitaires.Géo, 16/02/2017, « Qu’est-ce qu’un plan de prévention des risques technologiques ? »
Les deux entreprises comparaissaient donc pour exécution de travaux par entreprise extérieure sans plan de prévention des risques préalables conforme.Ouest-France, Charlène TORRES, 06/02/2018
Et, nous l'espérons, va permettre cette fois de revoir le zonage du plan de prévention des risques de mouvement de terrain.Ouest-France, Corinne PRINTEMPS, 24/02/2020
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