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plénière

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Sentences with the word plénière

Un vaste programme qui avait été présenté précédemment aux élus, lors d'une séance plénière à huis clos et qui avait manifestement soulevé beaucoup d'interrogations.Ouest-France, Éric MARIE, 19/03/2021
Nous avons à peine l'occasion d'effectuer un travail dans nos bureaux bien que cela soit également nécessaire pendant la semaine de session plénière.Europarl
Si elle est validée par cette dernière, elle devra ensuite être discutée en séance plénière.Capital, 11/09/2018, « Assurance vie : bientôt une aubaine fiscale pour les épargnants… »
Ces ajustements doivent encore être validés en séance plénière dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances 2018.Capital, 16/10/2017, « Crédit d'impôt travaux : les députés tentent de sauver les… »
Les participants doivent choisir trois thèmes parmi les douze du cahier, pour les approfondir en assemblée plénière et formuler les propositions à voter du dimanche.Ouest-France, 27/11/2016
Mais il ne peut s'agir que d'une adoption simple qui, contrairement à l'adoption plénière, ne rompt pas les liens de l'adopté avec sa famille biologique.Ça m'intéresse, 01/12/2017, « Peut-on adopter un adulte ? »
Durant la semaine de travaux parlementaires, la séance plénière se réunit le mercredi, et les commissions se tiennent les lundis, mardis et jeudis.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Serge Model (Cairn.info)
S'il ne le fait pas, l'acte d'accusation sera soumis à un vote en séance plénière cette semaine.Ouest-France, 11/01/2021
Pour que l'objection parlementaire soit retenue, elle devra être votée à la majorité lors de la session plénière qui débutera le 11 décembre 2017.Ouest-France, 11/12/2017
Ce que je regrette, ce que je regrette, c'est qu'un rapport comme ça arrive en plénière.Europarl
Elles ont alors le choix entre l'adoption plénière et l'adoption simple.Capital, 23/05/2016, « Fiscalité assouplie pour l'adoption simple »
Chaque session constituerait une session plénière et durerait de deux à trois heures, en laissant le public intervenir à son gré.Ethnologie française, 2008, Charles Macdonald (Cairn.info)
Chaque mois, un état d'avancement est présenté en séance plénière.Savoirs, 2017, Edine Gassert (Cairn.info)
Chaque membre organisateur a un rôle spécifique et effectue des tâches précises, selon des décisions prises en assemblée plénière.Prospective et stratégie, 2014, Souchinda Sangkhavongs (Cairn.info)
Dans les paroisses dépeuplées composées de moins de 200 électeurs, l'assemblée cède la place à une assemblée plénière des citoyens électeurs.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Daniel Martins (Cairn.info)
La bataille, qui avait déjà fait rage en commission, s'annonce autrement plus musclée en séance plénière.Capital, 29/03/2021, « Loi climat : l'exécutif accusé de faire un bond en arrière… »
À la suite de ces réunions, une séance plénière est programmée la semaine du 6 avril.Capital, 09/03/2020, « Financement des retraites : quelles solutions pourraient ressortir des négociations… »
Ce vote de procédure ouvrira la voie au vote final, en séance plénière, probablement la semaine précédant l'élection présidentielle.Ouest-France, 15/10/2020
Et in fine, lors du vote en plénière, la majorité républicaine (51 sénateurs contre 49 démocrates) semblait devoir faire bloc.Ouest-France, Bruno RIPOCHE, 27/09/2018
Durant le débat législatif à l'origine de la loi, la défense de la parentalité exclusive se centre davantage sur les garanties juridiques qu'offre l'adoption plénière.Recherches familiales, 2007, Cécile Ensellem (Cairn.info)
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