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plénière

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Sentences with the word plénière

Elles ont alors le choix entre l'adoption plénière et l'adoption simple.Capital, 23/05/2016, « Fiscalité assouplie pour l'adoption simple »
Faute d'infléchir une jurisprudence réitérée de l'assemblée plénière, par leur démarche collective, ces professeurs ont cherché à provoquer une intervention législative pour la supprimer.Les cahiers de la justice, 2020, Guy Canivet (Cairn.info)
Avant le conseil municipal, lundi, les élus municipaux étaient réunis en commission plénière pour aborder les sujets liés à la sécurité.Adrien MASSON
Elles n'ont rien de naïf, elles ne sont pas exemptes d'une angoisse souvent plénière.Nouvelle revue théologique, 2010, Claire Daudin (Cairn.info)
Si elle est validée par cette dernière, elle devra ensuite être discutée en séance plénière.Capital, 11/09/2018, « Assurance vie : bientôt une aubaine fiscale pour les épargnants… »
Durant la semaine de travaux parlementaires, la séance plénière se réunit le mercredi, et les commissions se tiennent les lundis, mardis et jeudis.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Serge Model (Cairn.info)
Ce que je regrette, ce que je regrette, c'est qu'un rapport comme ça arrive en plénière.Europarl
La bataille, qui avait déjà fait rage en commission, s'annonce autrement plus musclée en séance plénière.Capital, 29/03/2021, « Loi climat : l'exécutif accusé de faire un bond en arrière… »
À la suite de ces réunions, une séance plénière est programmée la semaine du 6 avril.Capital, 09/03/2020, « Financement des retraites : quelles solutions pourraient ressortir des négociations… »
Au final, le texte est adopté en séance plénière, par 108 voix pour et 21 abstentions.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Geoffrey Grandjean (Cairn.info)
Chacun des 34 amendements présentés par les opposants lors du vote en séance plénière, a été rejeté à une très importante majorité.Revue internationale de politique comparée, 2009, Françoise Massart-Piérard (Cairn.info)
C'est la deuxième et dernière conférence plénière du forum.Léa LE BRETON
Une réunion plénière du personnel de l'établissement est par ailleurs prévue jeudi.Angélique CLÉRET
Une dizaine d'adolescents siègent au conseil municipal des jeunes, réuni samedi, en session plénière et distancielle.Brigitte SAVERAT-GUILLARD
Interventions en séance plénière, rapports, propositions de résolution : on fait le point.Erwan ALIX, Fabien CAZENAVE
Lundi, avant la séance du conseil municipal, la commission plénière s'est réunie pour aborder les sujets liés à la sécurité.Adrien MASSON
Durant le débat législatif à l'origine de la loi, la défense de la parentalité exclusive se centre davantage sur les garanties juridiques qu'offre l'adoption plénière.Recherches familiales, 2007, Cécile Ensellem (Cairn.info)
Ces ajustements doivent encore être validés en séance plénière dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances 2018.Capital, 16/10/2017, « Crédit d'impôt travaux : les députés tentent de sauver les… »
Mais il ne peut s'agir que d'une adoption simple qui, contrairement à l'adoption plénière, ne rompt pas les liens de l'adopté avec sa famille biologique.Ça m'intéresse, 01/12/2017, « Peut-on adopter un adulte ? »
Nous avons à peine l'occasion d'effectuer un travail dans nos bureaux bien que cela soit également nécessaire pendant la semaine de session plénière.Europarl
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