port franc
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Sentences with the word port franc
Son port franc fut fréquenté de nouveau, comme une foire perpétuelle ouverte à tous ces peuples.Émile Vincens (1764-1850)
Le port franc est une pomme de discorde que l'on a jetée au milieu de vous.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
L'établissement d'un port franc nécessite la mise en œuvre de dérogations au droit communément appliqué.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
Pourtant, cette stabilité relative a été compromise par le changement d'activité depuis que la ville est devenue port franc.Autrepart, 2005, Sawsan Noweir (Cairn.info)
Il institua en outre un port franc, où le commerce pouvait introduire les marchandises avant l'acquittement des droits de douanes.Adolphe Thiers (1797-1877)
Sous le privilège du port franc, on ne pouvait être contraint pour des dettes antérieures contractées au dehors.Émile Vincens (1764-1850)
Dans ces deux cas, l'édit de port franc de 1669 permettait de préserver les biens meubles et immeubles du droit d'aubaine.Revue historique, 2018, Guillaume Calafat (Cairn.info)
L'institution semble bien rester, dans l'esprit du législateur, d'abord l'organe de tutelle du port franc.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
Les habitants sont très attachés à son privilège de port franc, dont dépend leur subsistance.Revue du Nord, 2008 (Cairn.info)
Ils convoitaient jusqu'aux marchandises en port franc.Gaspard Gourgaud (1783-1852)
L'activité du consulat de mer est essentiellement organisée autour du port franc.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
L'établissement d'un port franc, en 1612-1613, modifie complètement la situation.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
Les objectifs mercantilistes liés au port franc sont aux antipodes des préoccupations médiévales.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
Cette dernière île possède un port franc, et la ville, appelée du même nom, est aussi la capitale du groupe.Jules Verne (1828-1905)
Des divergences apparaissent entre les réseaux, comme lors du projet de port franc de 1774-1776.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2020, Boris Deschanel (Cairn.info)
La logique du port franc entraîne l'application d'un droit commercial spécial.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
L'immunité offerte par le port franc permet alors à la contrefaçon comme à la pratique du mélange des feuilles de subsister.Revue du Nord, 2021, Romain Leclercq (Cairn.info)
L'activité du consulat de mer, dans sa fonction de tutelle du port franc local, illustre cette ambiguïté.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
Mais cette fausse et bizarre idée de séparer le port franc de la ville commerciale, d'isoler les marchandises des acheteurs et de leurs caisses fut à jamais abandonnée.Émile Vincens (1764-1850)
C'est particulièrement vrai dans le cas de la contrebande de détail du port franc vers l'intérieur.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2001, Samuel Fettah (Cairn.info)
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