portabilité
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Sentences with the word portabilité
Le salarié ne peut pas renoncer à la portabilité de ses droits.Capital, 09/09/2019, « Portabilité de la prévoyance : conditions et durée »
La mise en œuvre de la portabilité des droits sociaux repose sur la création de comptes personnels pour leurs titulaires.Informations sociales, 2020, Pascal Caillaud (Cairn.info)
Voici le principe de la portabilité de prêt immobilier.Ouest-France, Emilie BOUET, 16/11/2024
Au-delà de la question de la circulation des données, le cadre juridique pour l'accès et l'utilisation des données et leur portabilité est encore incertain.Revue d'économie financière, 2017, Roberto Viola, Olivier Bringer (Cairn.info)
Le service universel et la portabilité des numéros d'abonnés d'une adresse à l'autre constituent deux avantages pratiques offerts au grand public.Europarl
La portabilité rend possible ce changement et renforce, au bénéfice de l'internaute, la concurrence entre les opérateurs/responsables de traitement.Cahiers français, 2021, Jean-Luc Sauron (Cairn.info)
Toujours est-il que nous ne savons pas ce qu'il adviendra par exemple en ce qui concerne la portabilité des numéros ou la protection des données.Europarl
Il me semble tout à fait raisonnable de demander la portabilité du numéro dans le domaine des services mobiles aussi vite que possible.Europarl
La durée de la portabilité dépend du contrat de travail ou de l'ancienneté du salarié dans l'entreprise.Capital, 13/08/2019, « Portabilité de la mutuelle : conditions et démarches »
La première limite à cette portabilité vient d'être évoquée.Le Droit Ouvrier, 2014, Gwenola Bargain, Pierre-Emmanuel Berthier, Tatiana Sachs (Cairn.info)
Les caractéristiques des produits proposés par les nouveaux entrants peuvent aussi présenter une plus grande portabilité que celles de l'offre déjà présente sur le marché.Décisions Marketing, 2012, Laurent Tournois (Cairn.info)
Il faut simplement garder en tête qu'avec une telle portabilité, vous faites varier de très nombreux facteurs qui peuvent avoir un impact sur l'expérience finale.Ouest-France, Corentin BENOIT-GONIN, 08/12/2021
Le sport vous suit partout, et avec la portabilité de votre abonnement, vous ne louperez plus rien des plus belles affiches du monde du sport.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 30/08/2020
En effet, la portabilité de prêt immobilier offre la possibilité de conserver son ancien taux d'intérêt.Ouest-France, Emilie BOUET, 16/11/2024
C'est toute l'ambition de ces tablettes : associer portabilité, puissance et donc polyvalence.Ouest-France, Philippe LEMOINE, 10/03/2025
Ainsi la portabilité des prêts est peu envisageable pour les banques.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 18/02/2024
Dans la portabilité ainsi comprise est présente une idée de circulation des droits, et pas seulement de survie provisoire.Le Droit Ouvrier, 2015, Jean-Pierre Chauchard (Cairn.info)
Il faut en faire bien plus sur ce point, non seulement dans le domaine fiscal, mais aussi en ce qui concerne la portabilité des pensions.Europarl
Vous bénéficiez automatiquement de la portabilité de vos garanties de mutuelle santé collective si vous remplissez les conditions.Capital, 13/08/2019, « Portabilité de la mutuelle : conditions et démarches »
Les plus précaires ont ainsi pu en profiter de l'extension de la période de portabilité.Capital, 08/10/2020, « Complémentaire santé : pourquoi les chômeurs sont de mieux en… »
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