portée exacte
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Sentences with the word portée exacte
Expliquons ce point car il est crucial d'en mesurer la portée exacte.Archives de Philosophie, 2019, Augustin Dumont (Cairn.info)
Mais si la portée exacte du tournant économiqueest sujette à controverse, le tournantpolitique et partisan, lui, est bien réel.Savoir/Agir, 2017, Antony Burlaud (Cairn.info)
Les comparaisons entre données issues de l'imagerie cérébrale et données cliniques devraient être exactement situées dans leur portée exacte.Recherches en Psychanalyse, 2006, François Sauvagnat (Cairn.info)
Les décideurs ont-ils une seconde réfléchi à la portée exacte de leurs décisions ?Ouest-France, Jean Ollivro, 20/11/2023
Une étude bibliographique permettra d'en mesurer la portée exacte et de préciser le rôle de l'imprimeur-libraire dans l'organisation de ce péritexte promotionnel.Revue d'histoire littéraire de la France, 2015, Frédéric Martin (Cairn.info)
Quelle est la portée exacte du choix laissé à la victime ?Archives de politique criminelle, 2002, Geneviève Viney (Cairn.info)
On peut toutefois s'interroger sur la portée exacte de cette obligation de moyens, surtout lorsqu'elle s'applique à des entreprises industrielles.Revue de Métaphysique et de Morale, 2012, Alain Laquièze (Cairn.info)
La section 2 présente l'outil, ses hypothèses et ses propriétés et fournit des précisions quant à la portée exacte de l'analyse qui pourra être conduite.Dynamiques régionales, 2016, Frédéric Verschueren (Cairn.info)
Il s'efforce de préciser la portée exacte de cette exigence dans la deuxième moitié de son livre.Raison publique, 2017, Laurent De Briey (Cairn.info)
Il peut également la renseigner sur la portée exacte du contrat, en lui remettant la liste des clauses qu'elle a intérêt à connaître.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2006, Isabelle Dhainaut (Cairn.info)
Tout un ensemble de définitions et de recommandations pour tenter d'en saisir la portée exacte se sont succédées.Horizons stratégiques, 2007, Julien Damon (Cairn.info)
Si la solution à l'apparence de la clarté, il est possible de s'interroger sur sa portée exacte.Revue du droit public, 2020, Olivier Péjout (Cairn.info)
Sa portée exacte ainsi que les limites qui lui sont assignées demeurent néanmoins relativement confuses, et de nombreux auteurs s'interrogent à ce propos.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2019, Cecilia Rizcallah (Cairn.info)
La question posée mérite quelques précisions liminaires, de nature à cerner la portée exacte du propos.Archives de philosophie du droit, 2022, Thomas Genicon (Cairn.info)
La portée exacte de cette formule méritait encore d'être précisée, ce que permet le présent arrêt.Le Droit Ouvrier, 2013, Frédéric Guiomard (Cairn.info)
Il est curieux que cette disposition, qui est en vigueur depuis des dizaines d'années, continue encore à susciter des contestations sur sa portée exacte.Europarl
Je tiens à vous expliquer brièvement la portée exacte de cette décision et les raisons qui l'ont motivée.Europarl
À l'aune d'une jurisprudence non stabilisée, il est difficile de déterminer la portée exacte de l'arrêt rendu le 15 avril dernier.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, Muriel Giacopelli (Cairn.info)
En effet, l'ambiguïté des règles avait même conduit la commission des sanctions à ordonner un supplément d'instruction pour déterminer la portée exacte de cette réglementation.Les cahiers de la justice, 2017, Amélie Bellezza, Jean-Marie Brigant, Frédéric Stasiak (Cairn.info)
Cependant, la mise en œuvre rétroactive à partir du 1er janvier 2005 pose le problème de la portée exacte de cette rétroactivité.Europarl
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