portionnaire
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Sentences with the word portionnaire
Le montant de la rente de chaque portionnaire est alors calculé au prorata de la valeur d'allivrement des parcelles.Hypothèses, 2010, Yves Truel (Cairn.info)
Ce règlement prévoit la durée du droit d'usage et le montant de la redevance due par le portionnaire.Revue du droit public, 2008, Jean-Gabriel Sorbara (Cairn.info)
Le plus souvent originaires de la paroisse dans laquelle ils officient, ils sont appelés natifs, filleuls, communalistes, portionnaires, mépartistes, purgatoriers ou simplement obituaires.XVIIe siècle, 2007, Serge Brunet (Cairn.info)
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