préciser + condition
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Sentences with the word préciser + condition
Cette convention a pour but de préciser les conditions de partenariat entre les parties.Ouest-France, 21/09/2021
Il a ainsi précisé les conditions d'habilitation des agents pour le traitement des données obtenues.Ouest-France, 09/12/2019
Seulement, quand il fallut préciser les conditions de la réforme, il apparut que la gauche n'avait pas plus de cohésion que les autres groupes.Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Un décret viendra préciser les conditions et les modalités de versement de cette prime pour les contrats de professionnalisation.Capital, 22/07/2020, « Apprentissage : la nouvelle aide à l'embauche profitera aussi aux… »
L'avenant précise les conditions matérielles, pratiques et juridiques de la mission.Capital, 17/04/2018, « Détachement, contrat local... quel statut pour l'expatrié ? »
La préfecture n'était en revanche pas en mesure vendredi après-midi de préciser les conditions dans lesquelles le jeune homme a survécu durant toute cette période.Ouest-France, 26/07/2019
Malgré ce point d'achoppement, un protocole d'accord a été signé, le 17 mars, précisant les conditions d'une fusion.Ouest-France, Loïc TISSOT, 02/06/2020
Le protocole précise les conditions dans lesquelles doit se dérouler le commerce mondial des organismes génétiquement modifiés.Europarl
Un décret qui n'a pas encore été publié doit préciser les conditions dans lesquelles elles seront prises en compte.Capital, 18/06/2020, « Chômage partiel : comment vérifier que vous avez bien acquis… »
Nous vous demandons donc d’établir une dérogation provisoire afin que la procédure de codécision puisse ultérieurement préciser les conditions générales de validation.Europarl
Dans cette demande, il doit préciser les conditions de télétravail envisagées : nombre de jours souhaités en télétravail et sur site, lieu d'exercice du télétravail, recours régulier ou non au télétravail.Capital, 27/09/2021, « Télétravail dans la fonction publique : droits et organisation »
Un message de réponse leur sera ensuite transmis par mail, précisant les conditions de finalisation des inscriptions.Ouest-France, 19/08/2021
Par ailleurs, ce décret précise les conditions d'émission des minibons, ce nouvel outil qui permet aux particuliers, mais aussi aux personnes morales, de prêter aux entreprises.Capital, 02/11/2016, « Prêt aux entreprises, investissement ... tout ce qui change pour… »
Quoi qu'il en soit, les instructions ministérielles précisant les conditions d'entrée en vigueur de cette mesure n'ont toujours pas été diffusées.Capital, 23/07/2019, « Mauvaise surprise pour les retraités vivant à l’étranger ! »
Le gouvernement a publié début septembre un arrêté précisant les conditions de mise en place de l'individualisation des frais de chauffage dans les copropriétés.Capital, 18/09/2019, « Copropriétés : l'individualisation des frais de chauffage pourrait finalement faire… »
Il est nécessaire de préciser les conditions de remboursement et d'autorisation des soins de santé, ainsi que le concept même de « soins de santé ».Europarl
Cette facilité fait l'objet d'un accord en précisant les conditions d'usage en durée, en montant et en taux d'intérêt.Capital, 21/04/2021, « Concours bancaire : définition et types »
Enfin, le texte précise les conditions de rémunération du syndic, durant toute la période.Capital, 22/04/2020, « Copropriétés : le gouvernement corrige son ordonnance et prolonge encore les… »
L'auteur s'attache ensuite à préciser la condition sociale de l'artisan.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Une lettre d'intention, précisant les conditions de réussite, est signée.Ouest-France, Aline GÉRARD, 19/12/2019
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