précision utile
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Sentences with the word précision utile
Il s'agit, en effet, de clarifier et de simplifier les textes originaux en y apportant des précisions utiles.Europarl
Cette expression reste néanmoins une précision utile étant donné la diversité des situations coloniales.L'Information géographique, 2007, Stéphane Rosière (Cairn.info)
A ce titre, les discussions parlementaires apportent des précisions utiles aux contentieux à venir.Ligeia, 2009, Aurélie Chavagnon, Flore Masure (Cairn.info)
Cet arrêt de rejet se situe dans la droite ligne de la décision d'appel, mais lui apporte quelques précisions utiles.LEGICOM, 2004, Pascal Kamina (Cairn.info)
Il apporte des précisions utiles, et accorde, enfin, une importance particulière aux petits opérateurs.Europarl
Plusieurs précisions utiles à la méthode générale de classification des questions sont fournies en annexe.Revue internationale de politique comparée, 2009, Martial Foucault, Bastien Irondelle (Cairn.info)
Des contraintes particulières pèsent sur l'auteur fonctionnaire et la loi du 1 er août 2006 sur le droit d'auteur a apporté des précisions utiles.Histoire@Politique, 2007, Florence Descamps (Cairn.info)
La société ne lui ayant fourni aucune précision utile à ce sujet, le licenciement a été considéré comme étant sans cause réelle et sérieuse.Sécurité et stratégie, 2014, Monica Goncalves (Cairn.info)
Celle-ci procède, d'abord, à une précision utile aux officiers de police judiciaire sur les incidences formelles de la distinction entre les constatations initiales de l'infraction flagrante et l'audition du témoin.RSC, 2018, Pierre-Jérôme Delage, Nicolas Jeanne, Raphaële Parizot (Cairn.info)
L'arrêt apporte des précisions utiles sur la portée de l'exception.Revue française d'administration publique, 2015, François Lafarge, Michel Mangenot, Eleftheria Neframi (Cairn.info)
Avant de développer cette étude, il convient de rappeler quelques précisions utiles pour la compréhension de ce qui suit.Histoire & Sociétés Rurales, 2015, Franck David (Cairn.info)
Ils pourront être accompagnés et recevoir sur place toutes précisions utiles.Le Monde Juif, 1972 (Cairn.info)
Si vous avez préféré prendre l'air plutôt que de flemmarder devant votre télé, précision utile : ne vous laissez pas aveugler par le score final (26-14).Ouest-France, Jean-Pascal ARIGASCI, 11/03/2019
Le nouveau texte donne toutefois trois précisions utiles pour penser un possible aménagement local de ce caractère unitaire.Journal International de Bioéthique, 2006, Marie-Angèle Hermitte (Cairn.info)
A ce sujet, deux précisions utiles ont été apportées par la jurisprudence.Droit et Ville, 2019, Philippe Marin, Jean-Marc Roux (Cairn.info)
Dernière précision utile, la récompense n'est pas pour le premier mais pour le victorieux, ce qui n'est pas la même chose.Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2021, Christophe Deshayes (Cairn.info)
Ces précisions utiles limitent désormais les risques de mauvaise interprétation de la portée de ses décisions.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Jacques-Henri Stahl, Nicolas Maziau (Cairn.info)
Avec constitution d'un dossier comportant le plus d'éléments possibles et toutes les précisions utiles sur les faits.Vie sociale, 2006 (Cairn.info)
Ce qui n'empêche pas d'apporter des précisions utiles à tous.Esprit, 2014 (Cairn.info)
Le juge européen a apporté de précisions utiles relatives à la qualification des actes attaquables, susceptibles de recours en annulation.Revue française d'administration publique, 2012, Fabrice Andreone, François Lafarge, Eleftheria Neframi (Cairn.info)
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