prélevée
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Sentences with the word prélevée
Elle peut être prélevée avec les frais de gestion ou sur l'encours du contrat.Capital, 04/07/2019, « Garantie plancher de l'assurance-vie »
Une subvention annuelle est prélevée sur le budget territorial pour financer la reconstruction de la petite ville picarde.Afrique et histoire, 2007, Vincent Bonnecase (Cairn.info)
Mais comme cette taxe est prélevée sur le même avis d'imposition que la taxe foncière, elle passe souvent inaperçue pour les usagers.Samuel AUFFRAY
Cette fondation est alimentée, en partie, par une taxe de 15 % prélevée sur les billets d'entrée.Le Courrier des Pays de l'Est, 2006, Kristian Feigelson (Cairn.info)
Par ailleurs, pour alimenter le fonds, une contribution de 2 % est prélevée sur tous les contrats responsabilité civile automobile.Capital, 18/04/2014, « Accident automobile : comment se faire indemniser quand le responsable… »
La peau prélevée ne fait pas l'objet d'offrandes, elle est conservée dans un cycle d'incorporation alimentaire.Champ Psychosomatique, 2012, Christine Bergé (Cairn.info)
Par exemple : la nouvelle taxe sera prélevée sur le gin, la vodka et les liqueurs, mais pas sur le whisky ni d'autres spiritueux.Europarl
La commission est généralement payée par le vendeur car prélevée sur le montant de la transaction donc seulement si la vente est effective.Capital, 17/05/2017, « Ventes de voitures d'occasion : ces solutions qui sécurisent les… »
Il y a aussi celle prélevée par les gestionnaires d'actifs, c'est-à-dire les sociétés gérant les fonds dans lesquels le client a placé son argent.Capital, 05/04/2018, « Assurance vie : ces frais qui rognent discrètement le rendement… »
L'irrigation du riz dans les marismas se fait essentiellement à partir de l'eau prélevée directement dans l'estuaire par pompage.Espace géographique, 2015, Sara Fernandez, María Jesús Beltrán Muñoz (Cairn.info)
La citoyenneté est une construction sociale, prélevée sur la réalité de l'humain.Cahiers du Genre, 2014, Diane Lamoureux (Cairn.info)
Car la politique de transports est financée par le versement mobilité, taxe prélevée sur les entreprises de plus de onze salariés.Marie CAROF-GADEL
Elle est prélevée dans les rivières (70 %, 37 prises d'eau de surface) et dans les eaux souterraines (30 %, 265 captages et forages).Flora CHAUVEAU
Dans la tonne prélevée jeudi, seront probablement identifiés plusieurs kilos de polyéthylène, de polypropylène, etc.Aude KERDRAON
La part prélevée pour le fonctionnement sera minime, assurent les fondateurs.Sylvie HROVATIN
À l'aide de pipettes, un peu d'eau est prélevée dans les trois bassins de la piscine, puis testée à l'aide de pastilles et d'un photomètre.Émilie GINESTOU
La contribution sociale généralisée est prélevée au taux proportionnel et n'est pas personnalisée.Revue française d'administration publique, 2016, Polina Kouraleva-Cazals (Cairn.info)
Or, elle pourrait finalement continuer à être prélevée pour assurer le financement du système de retraites.Capital, 13/01/2020, « Réforme des retraites : ces alternatives à l'âge pivot qui… »
Il est financé par le biais d'une cotisation prélevée sur les indemnités de fonction perçues par les membres du conseil municipal, départemental ou régional.Capital, 07/02/2022, « Salarié élu local : absences autorisées et crédit d'heures »
Elle gagnait peut-être à ce métier cinq cents autres francs, sur lesquels la moitié était prélevée, pour nourrir un quine à la loterie.Albert Delpit (1849-1893)
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