présumer + existence
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Sentences with the word présumer + existence
Or, rien dans la conduite de l'entreprise en temps de guerre ne laisse présumer l'existence d'une telle volonté.Vingtième siècle, 2015, Talbot C. Imlay, Alexandra Harvey (Cairn.info)
Ce constat présume l'existence de phénomènes d'entraînements entre les achats alimentaires et non alimentaires.Recherches en Sciences de Gestion, 2012, Michèle Heitz, Jean-Pierre Douard (Cairn.info)
Et faut-il, à plus forte raison, présumer l'existence d'une communauté différente pour chaque niveau de texte ?Études théologiques et religieuses, 2011, Jean-Paul Michaud (Cairn.info)
Cet enchaînement d'événements laisse présumer l'existence d'une intention de sanctionner l'agent (élément subjectif) et suffit à justifier la mise en œuvre de garanties disciplinaires.Revue française des affaires sociales, 2022, Marie Baudel (Cairn.info)
Le chef de cabinet apparaît clairement comme un assistant présidentiel, lequel laisse présumer l'existence d'un rapport hiérarchique.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Agustín A. Cárdenes (Cairn.info)
Une des justifications de la preuve de la filiation par le titre est qu'il présume l'existence d'une filiation biologique.Recherches familiales, 2010, Yann Favier (Cairn.info)
Une revue des systèmes agraires tropicaux dans le monde conduit cependant à présumer son existence dans les basses terres mayas classiques.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2004, M.-Charlotte Arnauld, Dominique Michelet (Cairn.info)
Pourtant, le «renversement de la charge de la preuve» n'est pas total ; la partie demanderesse doit d'abord établir des éléments de fait qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination.Europarl
Elle doit se rendre auprès d'une juridiction ou une instance compétente en vue d'établir les faits qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination.Europarl
Une question demeure cependant : pratiquement, comment rapporter une preuve laissant présumer l'existence d'une discrimination et qui serait acceptable pour les juridictions ?Après-demain, 2020, Jean-Pierre Mignard (Cairn.info)
Il doit seulement établir des faits qui permettent de présumer l'existence d'un harcèlement moral.Le Droit Ouvrier, 2010, Patrice Adam (Cairn.info)
Dans cette procédure, le plaignant doit fournir les faits permettant de présumer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte, et il incombe ensuite à la partie défenderesse de réfuter ces faits.Europarl
L'action administrative permet de présumer l'existence d'une décision non rendue publique.Revue du droit public, 2012, Jean-François Lafaix (Cairn.info)
Or, c'est présumer l'existence d'un dialogue, d'un discours public civil qui paraît aujourd'hui pittoresque et anachronique.Monde commun, 2019, Carole McGranahan, Marie van Effenterre (Cairn.info)
Cette construction se caractérise par des travaux présumant l'existence des représentations, bien avant qu'on prouve scientifiquement leur existence.Revue internationale de psychosociologie, 2005, Christian Bourion (Cairn.info)
Les faits qui laissent présumer l'existence d'un délit sont-ils suffisamment consistants pour que l'on puisse engager une procédure afin d'infliger ou de déclarer une peine ?Bruno Gonçalves
Ensuite, il doit examiner si l'ensemble des faits qu'il a retenus laissent ou non présumer l'existence d'un harcèlement moral.Le Droit Ouvrier, 2014, Hervé Gosselin (Cairn.info)
Mais, tous ensemble, ils forment un faisceau d'indices convergents permettant de présumer l'existence d'un lien.Sociologie, 2015, Christian Baudelot, Michel Gollac (Cairn.info)
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