présumer + existence
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Sentences with the word présumer + existence
Cette construction se caractérise par des travaux présumant l'existence des représentations, bien avant qu'on prouve scientifiquement leur existence.Revue internationale de psychosociologie, 2005, Christian Bourion (Cairn.info)
Le chef de cabinet apparaît clairement comme un assistant présidentiel, lequel laisse présumer l'existence d'un rapport hiérarchique.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Agustín A. Cárdenes (Cairn.info)
Elle ne peut se contenter d'être inerte, elle doit fournir les allégations de nature à faire présumer l'existence d'une discrimination.Revue de l'OFCE, 2010, Annie Junter, Caroline Ressot (Cairn.info)
Elle doit se rendre auprès d'une juridiction ou une instance compétente en vue d'établir les faits qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination.Europarl
Mais lorsque d'autres preuves indirectes ont été découvertes qui laissent présumer l'existence d'une entente, ils peuvent compléter utilement l'argumentation.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2007, John Clark (Cairn.info)
Il suggère plutôt la nécessité de présumer l'existence d'une communauté qui délibère et qui souhaite conserver son gouvernement.Philosophie, 2011, Aurélie Knüfer (Cairn.info)
Ces nouvelles formes d'organisation, qui présument l'existence d'une diversité de perspectives et constituent des modes d'articulation de cette diversité, sont leur idéologie.Revue du Mauss, 2004 (Cairn.info)
Autrement dit, les juges du fond avaient présumé l'existence de l'élément intentionnel là où une démonstration plus concrète et précise aurait dû être apportée.RSC, 2018, Patrick Mistretta (Cairn.info)
Pourtant, le «renversement de la charge de la preuve» n'est pas total ; la partie demanderesse doit d'abord établir des éléments de fait qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination.Europarl
Mais, tous ensemble, ils forment un faisceau d'indices convergents permettant de présumer l'existence d'un lien.Sociologie, 2015, Christian Baudelot, Michel Gollac (Cairn.info)
Dans certains cas cependant, la jurisprudence présume l'existence du grief, sans jamais toutefois le dire expressément.RSC, 2020, Éloi Clément (Cairn.info)
Cette régularité fait présumer l'existence implicite d'une activité fonctionnelle liée aux rêves.Psychothérapies, 2002, Georges Abraham (Cairn.info)
Dans cette procédure, le plaignant doit fournir les faits permettant de présumer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte, et il incombe ensuite à la partie défenderesse de réfuter ces faits.Europarl
Une des justifications de la preuve de la filiation par le titre est qu'il présume l'existence d'une filiation biologique.Recherches familiales, 2010, Yann Favier (Cairn.info)
Bien qu'on ne dispose d'aucune analyse empirique relative aux services, il semblerait logique de présumer l'existence de tendances similaires dans ce secteur.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
Une revue des systèmes agraires tropicaux dans le monde conduit cependant à présumer son existence dans les basses terres mayas classiques.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2004, M.-Charlotte Arnauld, Dominique Michelet (Cairn.info)
Il y a renversement de cette charge lorsque l'administration dispose d'indices suffisants lui permettant de présumer l'existence d'un prix de transfert.Revue Internationale de Droit Economique, 2003, Mounir Snoussi (Cairn.info)
Les faits qui laissent présumer l'existence d'un délit sont-ils suffisamment consistants pour que l'on puisse engager une procédure afin d'infliger ou de déclarer une peine ?Bruno Gonçalves
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