prévoir + cas
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Sentences with the word prévoir + cas
Un regain d'intérêt des compagnies occidentales est à prévoir en cas de levée des sanctions américaines.Politique africaine, 2011, Benjamin Augé (Cairn.info)
Dans les statuts constitutifs, il était prévu qu'en cas de dissolution, l'argent irait pour moitié au bureau d'aide sociale et à l'amicale laïque.Ouest-France, 24/02/2021
Il pourra alors percevoir des indemnités prévues en cas de licenciement injustifié.Ouest-France, Aline GÉRARD, 24/09/2021
Un lieu de repli est prévu en cas de pluie.Ouest-France, 04/07/2021
De même, une simple circulaire ne peut, en l'absence de norme légale, prévoir un cas supplémentaire d'incompatibilité applicable à un conseiller municipal.Revue française de droit constitutionnel, 2015, Jean-Pierre Camby (Cairn.info)
Cependant, la législation a prévu certains cas d'exonération : les affections exonérantes.Capital, 01/02/2021, « Affection exonérante : définition et catégories »
Attention, cette pratique n'enlève cependant rien aux sanctions prévues en cas de mauvaise foi.Capital, 09/04/2015, « Héritage : les risques encourus en cas de contrôle fiscal »
Une courte liste d'attente était également prévue en cas de défection.Ouest-France, 22/04/2021
En effet, une proposition d'adaptation de la réglementation, notamment en matière de contrôles budgétaires et administratifs, pourrait être à prévoir le cas échéant.Dynamiques régionales, 2017, Hélène Mastrodicasa (Cairn.info)
Et quelle sanction prévoir en cas de non-respect de ces taux en pratique ?Revue française de droit constitutionnel, 2015, Nathalie Bernard-Maugiron (Cairn.info)
Dans tous les cas, rassurez-vous : aucune pénalité n'est prévue en cas d'erreur de modulation, comme le précise le fisc.Capital, 02/01/2019, « Taxe d'habitation : faites la baisser dès maintenant en modulant… »
Comme dans les processus de normalisation, il s'agit pour les personnes impliquées de poser des hypothèses, d'écrire des scénarios, de prévoir différents cas de figure.Réseaux, 2012, Jérôme Denis, Emmanuel Kessous (Cairn.info)
Précisant ensuite qu'aucun extincteur n'était prévu en cas de sinistre.Ouest-France, 09/07/2021
On peut soupçonner qu'il s'agit entre autres de prévoir les cas potentiels de fusion entre une banque et un assureur.Gestion, 2004, Jean Roy (Cairn.info)
Le nouveau protocole sanitaire (qui date de vendredi dernier) prévoit qu'au cas où un enseignant serait testé positif, la classe serait désormais fermée.Ouest-France, 29/04/2021
Il faut néanmoins prévoir le cas où elles demeureraient sans succès.Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord (1754-1838)
Puis-je prévoir un cas où je ne l'aimerais plus, puisque je l'aime ?George Sand (1804-1876)
La proposition 89 est la seule à prévoir qu'en cas de récidive, le candidat se verra purement et simplement privé de ses droits civiques.Revue française de science politique, 2010, Éric Phélippeau (Cairn.info)
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