prévoir + possibilité
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Sentences with the word prévoir + possibilité
Il faut aussi prévoir la possibilité de conclure des accords bilatéraux dans certains cas.Europarl
Trois systèmes d'enregistrement des entrées et sorties du territoire ont ainsi été mis en place mais sans prévoir la possibilité de les interconnecter.Vacarme, 2018, Florence Boyer, Pascaline Chappart (Cairn.info)
Dans le commerce de détail, il existe de nombreuses exceptions prévoyant la possibilité de travailler le dimanche.Capital, 03/09/2021, « Travail le dimanche : principe et exceptions »
L'accord prévoit la possibilité d'extrader toute personne recherchée par l'une des deux parties et se trouvant sur le territoire de l'autre.Ouest-France, 03/08/2020
Le dispositif prévoit la possibilité d'étendre ce parcours aux autres spécialités, selon des modalités qui seront prévues par décret.Ouest-France, 16/07/2019
Certains contrats prévoient la possibilité de changer de limite kilométrique une à deux fois par an, moyennant une augmentation du loyer.Ouest-France, 27/05/2021
Le second ne fait que prévoir une possibilité et renvoie déjà à ses limites.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2010, Sylvain Niquège (Cairn.info)
Nous devons aussi prévoir la possibilité technique d'organiser des réunions présentielles avec quelques personnes participant à distance.Le Journal de l'École de Paris du management, 2021, Bruno Bertin, Christophe Rauturier (Cairn.info)
La convention prévoit la possibilité pour les employés de participer aux formations de pompiers.Ouest-France, 31/05/2021
En outre, il faut également prévoir la possibilité de sanctions, car autrement nos réflexions ne serviraient à rien.Europarl
Le texte prévoit la possibilité d'ouvrir le dimanche pour tous les commerces dans les zones touristiques et thermales.Capital, 07/07/2009, « Les députés examinent de nouveau le texte sur le travail… »
Cette condition est d'ailleurs rendue indispensable par le principe de précaution dont une des déclinaisons est de toujours prévoir la possibilité d'interrompre une attaque.Revue Défense Nationale, 2018, Nathalie Durhin (Cairn.info)
Celui-ci prévoit la possibilité d'un sixième remplacement en cas de suspicion.Ouest-France, 23/02/2021
Pensez également à vérifier votre convention collective, qui peut prévoir cette possibilité : dans ce cas, votre employeur doit vous permettre de reporter vos jours de congés payés.Capital, 28/02/2022, « Arrêt de travail pendant vos congés payés : quelles conséquences ? »
Il est également important de prévoir la possibilité d'actualiser la directive.Europarl
Elle doit prévoir la possibilité d'une décompensation pour autant qu'on peut penser que le sujet ne l'aurait pas rencontrée s'il n'avait pas entrepris une analyse.Topique, 2009, Sophie de Mijolla-Mellor (Cairn.info)
Il doit aussi prévoir la possibilité d'hospitaliser le malade en cas de souci.Ouest-France, 10/02/2020
Celle-ci s'étant vu attribuer d'importants pouvoirs de gestion, il était naturel de prévoir la possibilité d'un contrôle juridictionnel de ses décisions.Pouvoirs, 2001, Renaud Dehousse (Cairn.info)
Il est important de prévoir la possibilité d’interrompre les négociations à tout moment, faute de progrès suffisants.Europarl
Certains contrats prévoient la possibilité de modulation sans report, ou vice versa.Capital, 25/08/2021, « Crédit immobilier : tout ce que vous pouvez négocier à… »
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