prévoiraient

Les nouveaux statuts prévoiraient que seules les communes de plus de 6 000 habitants soient représentées.Ouest-France, Renée-Laure EUZEN, 02/02/2021

Les projets relatifs à son installation sont en préparation et prévoiraient également l'attribution de 397 emplois par application des règles de la mobilité ou à défaut, par voie de primo-nominations.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1985, Michel Damar (Cairn.info)

Enfin, elles ne prévoiraient aucun mécanisme assurant un rang plus élevé aux nouveaux créanciers.Reflets et perspectives de la vie économique, 2003, Géraldine Mahieu, Stéphane Rottier, Thomas Schepens (Cairn.info)

Par la suite le conseil communal approuverait automatiquement les budgets qui prévoiraient une contribution de la commune dans les limites prévues par le plan pluriannuel.Courrier hebdomadaire, 2007, Caroline Sägesser (Cairn.info)

Ils prévoiraient donc de se réunir à nouveau, vendredi 24 septembre.Ouest-France, 23/09/2021

Ces plans ne prévoiraient pas des moyens particuliers à mettre à leur service.Santé publique, 2012, Alain Lopez (Cairn.info)