prévôtal
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Sentences with the word prévôtal
Alors vous établirez des cours martiales, prévôtales, des tribunaux d'exception enfin ?Maurice Joly (1829-1878)
Les pièces de procédure prévôtale permettent d'en faire une rapide prosopographie.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Lucile Garréta, Fabrice Vigier (Cairn.info)
Désormais, seuls des officiers de police judiciaire (opj) sont désignés pour exercer les fonctions prévôtales.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
La justice prévôtale rendue par la maréchaussée, supprimant l'appel, joignait la rapidité à la sévérité.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Je ne puis cependant m'empêcher de parler des travaux de la cour prévôtale ; ses travaux expirent, et je me restreindrai autant que possible.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Près de 4 000 hommes, de tous les grades, rejoignent les formations prévôtales, soit 18 % environ de l'effectif de la gendarmerie en 1914 .Revue Défense Nationale, 2018, Laurent Vidal (Cairn.info)
En tout état de cause, le rétablissement de la justice prévôtale participe sans conteste de la politique française de fermeté à l'égard des guérilleros.Stratégique, 2009, Gildas Lepetit (Cairn.info)
Telle est la source de la juridiction prévôtale.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
Comment, au retour des princes légitimes, n'avait-on pas traduit cet homme-là devant une cour prévôtale ?Victor Hugo (1802-1885)
Sans doute, la cour prévôtale s'est-elle appuyée sur l'arrêté local du 13 prairial an 10-2 juin 1802.Annales Historiques de la Révolution Française, 2018, Bruno Maillard (Cairn.info)
Cette disproportion tient d'abord au fait que les premiers sont plus nombreux que les seconds à être renvoyés devant la cour prévôtale : 102 contre 59.Annales Historiques de la Révolution Française, 2018, Bruno Maillard (Cairn.info)
Cette double qualité se retrouve à tous les niveaux de la force prévôtale déployée sur le théâtre d'opérations.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
Les agissements du prévôt royal s'expliquent par le déclin de l'institution prévôtale qui s'est amorcé dès le xvie siècle.Revue du Nord, 2010, Sophie Sédillot (Cairn.info)
Quoiqu'en certains cas, la juridiction prévôtale déroge à ce règlement local.Annales Historiques de la Révolution Française, 2018, Bruno Maillard (Cairn.info)
La cour prévôtale prononçait alors un apaisement qui assurait la relaxe du suspect moyennant le paiement d'une amende.Revue du Nord, 2005, Catherine Pavot (Cairn.info)
Certaines institutions comme les cours prévôtales des douanes sont supprimées.Annales Historiques de la Révolution Française, 2021, Igor Moullier (Cairn.info)
Sur le théâtre d'opérations, elle est relayée par l'officier prévôtal qui est un commandant d'unité de gendarmerie à part entière.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
La cour prévôtale elle-même, qu'on peut ne pas renouveler, du moins en ce moment, mais qu'il ne faut pas avilir, conservera sa terrible considération.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Mais, aussitôt le calme rétabli, on fit marcher la cour prévôtale, et partout on publia que le royaume avait couru les plus imminents dangers.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
T'nez, le service prévôtal ; eh bien, vous apprenez c' qui fait le principal chapitre de la chose, après c' n'est plus ça.Henri Barbusse (1873-1935)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of PREVOSTABLE, ou pour mieux dire, Prevostal adj.
Ce qui concerne la jurisdiction du Prevost. On appelle cas Royaux, ou Prevostaux, les cas dont la connoissance est attribuée aux Prevosts des Mareschaux. Un meurtre commis dans la ville par un domicilié n'est pas un cas prevostal.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
