prévôtés
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Pluriel de prévôté ( nom féminin )
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Sentences with the word prévôtés
En pratique, les parties sont représentées tantôt par un procureur, tantôt, par un avocat devant ces juridictions subalternes (mairies, prévôtés).Les Cahiers de la Justice, 2013, Julien Lapointe (Cairn.info)
Des ouvrages réputés sur la mobilisation en 1914, la vie au front et les mutineries de 1917 ne mentionnaient même pas le rôle des brigades et des prévôtés !Revue Historique des Armées, 2019, Jean-Noël Luc, Laurent López (Cairn.info)
C'est les anciennes prévôtés, c'est tout ce que l'on voudra.Archives de politique criminelle, 2015, Henri Leclerc, Jean Danet (Cairn.info)
Signalons cependant ces extraordinaires archives comptables provenant des domaines, des châtellenies, des prévôtés mais aussi des vignes ducales, des eaux et forêts, des péages, des aides, etc.Histoire & Sociétés Rurales, 2001 (Cairn.info)
L'article 73 de l'ordonnance de juillet 1493 les désigne sous le nom d'officiers praticiens et autres gens de bien des sénéchaussés, bailliages et prévôtés.Émile Agnel (1810-1882)
Ce que nous ignorons dans le détail, c'est surtout l'importance des initiatives individuelles contre les prévôtés.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
Le nombre de prévôtés augmente avec l'expansion du domaine royal, il passe ainsi de 62 vers 1202 à 80 en 1285.Revue du Nord, 2010, Sophie Sédillot (Cairn.info)
Il ne veut point disposer de ses deux prévôtés, parce qu'il dit que c'est usurper le droit des collateurs.Gédéon Tallemant des Réaux (1619-1690)
Les prévôtés militaires paraîtront à nos descendants aussi gothiques et barbares que nous paraissent à nous les justices seigneuriales et les officialités.Anatole France (1844-1924)
Pour finir, les prévôtés sont également compétentes sur le territoire national et hors du territoire pour juger des contraventions.Les Champs de Mars, 2001, Aurélie de Andrade (Cairn.info)
Un premier constat tient en ce que les missions traditionnelles des prévôtés semblent faire l'unanimité, seules les missions répressives semblent susciter la controverse.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
La genèse du mythe, ici, est évidente, car les exécutions judiciaires n'appartiennent pas aux prérogatives des prévôtés.Sociétés et Représentations, 2003, Louis N. Panel (Cairn.info)
Surtout, la gendarmerie mobile naît de la réorganisation des prévôtés.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2014 (Cairn.info)
Mais plus encore, la constitution des prévôtés occasionna des problèmes d'effectifs.Revue Historique des Armées, 2019, Édouard Ebel (Cairn.info)
Son parcours suggère un véritable circuit de carrière d'officier et semble exclure une gestion des prévôtés par mise aux enchères de fermes.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Christian Rémy (Cairn.info)
Les dépositions des prévôtés en conseil de guerre sont toujours accablantes pour le combattant, et ceci en raison du fantasme d'une prime pour chaque prise.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
Au total, près de 18 000 gendarmes participèrent ainsi à tour de rôle aux prévôtés, au prix parfois de véritables contorsions pour effectuer leur remplacement.Revue Historique des Armées, 2019, Édouard Ebel (Cairn.info)
Aux prévôtés, vicomtés et autres châtellenies (royales), ainsi qu'aux justices seigneuriales, la justice qui témoigne le plus des mentalités et de la vie quotidienne.Histoire & Sociétés Rurales, 2006 (Cairn.info)
Faisant abstraction de la chaîne hiérarchique, ils se traduisent par une saisine directe de l'autorité judiciaire par le biais des prévôtés.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
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