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prévôtés

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Sentences with the word prévôtés

Les dépositions des prévôtés en conseil de guerre sont toujours accablantes pour le combattant, et ceci en raison du fantasme d'une prime pour chaque prise.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
Le xive siècle est marqué par l'épanouissement des sceaux de juridiction gracieuse : bailliage, prévôtés, et châtellenies, tandis que les sceaux d'officialités disparaissent pratiquement du paysage sigillaire.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
En pratique, les parties sont représentées tantôt par un procureur, tantôt, par un avocat devant ces juridictions subalternes (mairies, prévôtés).Les Cahiers de la Justice, 2013, Julien Lapointe (Cairn.info)
Un premier constat tient en ce que les missions traditionnelles des prévôtés semblent faire l'unanimité, seules les missions répressives semblent susciter la controverse.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
Faisant abstraction de la chaîne hiérarchique, ils se traduisent par une saisine directe de l'autorité judiciaire par le biais des prévôtés.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
Les prévôtés militaires paraîtront à nos descendants aussi gothiques et barbares que nous paraissent à nous les justices seigneuriales et les officialités.Anatole France (1844-1924)
Surtout, la gendarmerie mobile naît de la réorganisation des prévôtés.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2014 (Cairn.info)
Aux prévôtés, vicomtés et autres châtellenies (royales), ainsi qu'aux justices seigneuriales, la justice qui témoigne le plus des mentalités et de la vie quotidienne.Histoire & Sociétés Rurales, 2006 (Cairn.info)
Le nombre de prévôtés augmente avec l'expansion du domaine royal, il passe ainsi de 62 vers 1202 à 80 en 1285.Revue du Nord, 2010, Sophie Sédillot (Cairn.info)
Signalons cependant ces extraordinaires archives comptables provenant des domaines, des châtellenies, des prévôtés mais aussi des vignes ducales, des eaux et forêts, des péages, des aides, etc.Histoire & Sociétés Rurales, 2001 (Cairn.info)
Les prévôtés sont de plus en plus affermées et leurs titulaires ne sont même plus mentionnés.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Christian Rémy (Cairn.info)
Les combattants subissant les restrictions de l'état-major, ceux-ci jalousent la situation des prévôtés.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
Enfin, il convient de souligner le rôle joué par les prévôtés sur les théâtres d'opérations extérieures lors du premier conflit mondial.Les Champs de Mars, 2002, Pascal Brouillet (Cairn.info)
Son parcours suggère un véritable circuit de carrière d'officier et semble exclure une gestion des prévôtés par mise aux enchères de fermes.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Christian Rémy (Cairn.info)
L'article 73 de l'ordonnance de juillet 1493 les désigne sous le nom d'officiers praticiens et autres gens de bien des sénéchaussés, bailliages et prévôtés.Émile Agnel (1810-1882)
Il ne veut point disposer de ses deux prévôtés, parce qu'il dit que c'est usurper le droit des collateurs.Gédéon Tallemant des Réaux (1619-1690)
Ce que nous ignorons dans le détail, c'est surtout l'importance des initiatives individuelles contre les prévôtés.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
C'est les anciennes prévôtés, c'est tout ce que l'on voudra.Archives de politique criminelle, 2015, Henri Leclerc, Jean Danet (Cairn.info)
Pour finir, les prévôtés sont également compétentes sur le territoire national et hors du territoire pour juger des contraventions.Les Champs de Mars, 2001, Aurélie de Andrade (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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