prévue
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Féminin singulier de prévu ( adjectif )
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Sentences with the word prévue
En outre, si une clause de non-concurrence était prévue au contrat, elle doit être versée à la rupture du contrat de travail.Capital, 21/06/2018, « Rupture conventionnelle : indemnité, chômage et procédure »
Ils voudraient prolonger ce délai au-delà des quatre mois, puisque, normalement, la réserve aurait dû être prévue pour huit mois.Revue d'histoire de la Shoah, 2002, Michel Pachter (Cairn.info)
Elle est au programme d'une réforme constitutionnelle prévue à l'automne.Esprit, 2012, Michel Marian (Cairn.info)
Ils constituent à ce titre une faute de gestion constitutive de l'infraction prévue à l'art.Gestion et finances publiques, 2021, Xavier Vandendriessche (Cairn.info)
Chaque salarié peut également, de sa propre initiative, demander à son employeur de profiter d'une formation prévue dans le plan de développement des compétences.Capital, 18/01/2022, « Plan de développement des compétences : définition et salariés concernés »
Est ainsi déclaré conforme le dispositif, même si aucune condition spécifique tenant à la personne contrôlée n'a été prévue.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Noémie Veron (Cairn.info)
Elles avaient fini par amener la crise longtemps prévue.Adolphe Thiers (1797-1877)
Aucune dérogation n'est prévue pour les employés en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation, qui pourront néanmoins poursuivre leur formation.Capital, 13/08/2021, « Vaccination et pass sanitaire obligatoires : les apprentis sont-ils concernés… »
À partir du 9 juin, deuxième étape prévue par l'exécutif, la jauge de 50 % entrera en vigueur en intérieur et 65 % en extérieur.Capital, 03/05/2021, « Mariages : le nouveau protocole sanitaire détaillé »
Il s'agit d'une disposition non prévue au départ, introduite sur le tard, lorsque le rapport de force a semblé permettre de déplacer le curseur.Esprit, 2017, Philippe Lemoine (Cairn.info)
Est aussi prévue la possibilité d'organiser des échanges sécurisés entre patients et soignants grâce à la mise en place de messageries de santé sécurisées.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2021, Lydia Morlet-Haïdara (Cairn.info)
D'autant qu'aucune voie de droit spécifique n'avait été prévue et que, tour à tour, les deux solutions communautaire et nationale avaient été exclues.Droit et société, 2012, Julien Barroche (Cairn.info)
Dans ces conditions, l'incidence prévue de sa poussée récente sur l'activité et l'inflation est limitée.Perspectives économiques de l'OCDE, 2003 (Cairn.info)
Ceux-ci induisent un déroulement des échanges qui semble désorganisé au regard de la tâche prévue par les enseignants de l'équipe.Connexions, 2006, Brigitte Charrier (Cairn.info)
Dans les deux cas observés, la pièce prévue au plan pour être le garage, a été transformée.Gérontologie et société, 2011, Sabri Bendimérad (Cairn.info)
Elle est censée rejoindre la fin de la manifestation syndicale, prévue de longue date dans le cadre du mouvement social en cours [lire p. 226].Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2018, Naïké Desquesnes, (Cairn.info)
En 2016, le projet immobilier prend forme, pour une ouverture prévue le 11 décembre 2017.Revue française des affaires sociales, 2020, Pascal Clerc, Marie-Hélène Certain (Cairn.info)
Dans tous les cas, rassurez-vous : aucune pénalité n'est prévue en cas d'erreur de modulation, comme le précise le fisc.Capital, 02/01/2019, « Taxe d'habitation : faites la baisser dès maintenant en modulant… »
Dopées par une croissance plus vigoureuse que prévue, les actions européennes, et notamment françaises, devraient aussi bien performer cette année.Capital, 13/07/2018, « Assurance vie : quels résultats espérer des fonds à risque… »
Cette circonstance n'était pas prévue dans son plan.Stendhal (1783-1842)
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