procédural
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Sentences with the word procédural
Le recours en révision est une voie procédurale extraordinaire qui offre la possibilité de permettre le réexamen d'une décision rendue.Capital, 16/02/2022, « Recours en révision : définition, modalités et effets »
Ces garanties procédurales ne se limitent pas aux procédures administratives.Titre VII, 2021, Johann Morri (Cairn.info)
La mémoire procédurale est celle des automatismes : elle permet de conduire et marcher.Ouest-France, Philippe SERIEYS, 02/10/2024
Il existe deux grands paradigmes de programmation, le déclaratif et le procédural.Le Journal de l'École de Paris du management, 2007, Philippe Silberzahn (Cairn.info)
Une fois acquise, cette compétence est enregistrée dans la mémoire dite procédurale, qui stocke des associations et des savoir-faire.Ça m'intéresse, 11/04/2021, « Pourquoi faire du vélo ne s’oublie jamais ? »
Elle est aujourd'hui décrite dans ses deux dimensions : procédurale (mémoire des savoir-faire moteurs) et émotionnelle affective.Le Carnet PSY, 2008, Marylin Corcos (Cairn.info)
La phase procédurale d'information judiciaire prend fin lorsque l'enquête menée par le juge d'instruction est terminée.Capital, 29/06/2021, « Information judiciaire : définition, déroulement et fin »
C'est tout l'avantage de posséder ce qu'on nomme la mémoire procédurale qui enregistre nos savoir-faire et nos habiletés motrices dont l'utilisation devient automatique, comme marcher ou savoir pédaler.Ça m'intéresse, 24/04/2017, « Comment fonctionne la mémoire ? »
Nous devons toutefois éviter d'être critiqués en raison d'éléments d'ordre procédural ou du classement opéré dans les différentes lignes budgétaires.Europarl
Ces garanties procédurales ont à notre sens un double intérêt.Revue de gestion des ressources humaines, 2010, Jacques Rojot (Cairn.info)
L'abandon d'une jurisprudence, qui plus est d'une longue tradition jurisprudentielle procédurale, n'est pas un acte fortuit.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Franc de Paul Tetang (Cairn.info)
Dans les zones d'accélération identifiées, des mesures de simplification procédurale permettront de déployer les projets plus rapidement.Ouest-France, Yves-Marie ROBIN, 25/01/2023
Une décision de rejet purement procédurale qui laisserait les deux parties sur leur faim.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 05/03/2020
C'est un long combat procédural qui connaît un nouvel épisode.Ouest-France, Thomas HENG, 23/10/2025
Cela génère chez ces personnes qui pensaient être arrivées au bout d'un calvaire procédural, un stress énorme.Ouest-France, Philippe LEMOINE, 10/09/2015
La bataille risque de glisser sur le terrain procédural.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 17/11/2021
Elles reposent sur une procédure formelle et identique pour tous, promesse de justice procédurale.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2018, Pauline Beau (Cairn.info)
Or, nous choisissons de légiférer sur l’aspect le plus technique du partenariat – le cadre procédural - mais nous gardons le silence sur la stratégie politique.Europarl
Les propositions de rapprochement du droit procédural comptent parmi les plus difficiles à mettre en pratique.Europarl
Sur le plan procédural, le mandataire judiciaire peut également à tout moment saisir la juridiction pour requérir cette clôture lorsqu'il constate l'insuffisance d'actifs.Capital, 01/07/2021, « Clôture pour insuffisance d’actifs : principe et effets »
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