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prohibent

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Sentences with the word prohibent

Nombre d'instruments et internationaux de par le monde prohibent les discriminations disproportionnées et inutiles qui viennent d'être examinées.Journal du Droit des Jeunes, 2012, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Ils prohibent les boissons alcoolisées, le tchat, la danse, les chants (ou les édulcorent), la musique profane, les mauvais livres et les mauvais films.Hérodote, 2005, Alain Gascon (Cairn.info)
Naturellement, la plupart des entreprises jurent qu'elles prohibent ces pratiques.Capital, 14/01/2014, « Ils donnent de leur personne pour garder leur poste »
Et sic vehemens calor estatis et superfluum frigus hyemis prohibent ventum, ne regnetw in aere.Archives d'histoire doctrinale et littéraire du Moyen Âge, 2014, Oleg Voskoboynikov (Cairn.info)
Dans un registre différent mais relevant du même esprit, un certain nombre de constitutions prohibent toute création de tribunaux d'exception.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Carolina Cerda-guzman (Cairn.info)
Pour donner de la valeur à leurs jardins, ils prohibent les légumes de la campagne.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Les règles, en ce qu'elles organisent, autorisent, prescrivent ou prohibent, offrent une représentation juridique du comité d'entreprise.La Revue de l'Ires, 2018, Carole Giraudet (Cairn.info)
Ensuite, les matérialités des textes qui suggèrent ou prohibent certaines appropriations des textes.Zilsel, 2017, Jérôme Lamy, Arnaud Saint-Martin (Cairn.info)
D'autres dispositions ont le même objet qui prohibent des cumuls d'activités par des agents publics.Pouvoirs, 2013, Didier Rebut (Cairn.info)
Les principes juridiques posés par les directives 2000/43, 2000/78 et 2002/73 prohibent la discrimination directe et indirecte en facilitant leur preuve.Informations sociales, 2005, Sophie Latraverse (Cairn.info)
Madame l'ouvreuse, veuillez débarrasser monsieur de sa tête et de ses oreilles, car, interposés entre la scène et moi, ces appendices me prohibent en totalité la vue du spectacle.Alphonse Allais (1854-1905)
Plusieurs constitutions comportent des dispositions qui prohibent la révision de certains éléments de la constitution considérés fondamentaux.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1999, François Boudreault (Cairn.info)
Peu de constitutions prohibent expressément, et de manière générale, la constitution d'ordres.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Michaël Muller-Lavina (Cairn.info)
Très peu de constitutions prohibent en effet cette sorte de discrimination.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Michaël Muller-Lavina (Cairn.info)
Idem ibidem alie invente, cum tusses in nocte prohibent et sompnum inducunt et cogunt vomere : recipe mirre, storacis liquidi, thuris masculini ana apii.Archives d'histoire doctrinale et littéraire du Moyen Âge, 2017, Laurence Moulinier-Brogi (Cairn.info)
Il y a des arrêts du conseil qui prohibent certaines cultures dans des terres que ce conseil y déclare peu propres.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
De nombreuses législations nationales prohibent de tels comportements déloyaux.Europarl
Or, le droit algérien comme le droit marocain, prohibent formellement ce mode d'établissement de la filiation.Revue critique de droit international privé, 2016 (Cairn.info)
Néanmoins, même si certains textes constitutionnels ne mentionnent pas l'existence de régimes d'exception, ils ne les prohibent pas.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Carolina Cerda-guzman (Cairn.info)
Et à le refermer aussitôt car ces mêmes principes prohibent le raisonnement par analogie en matière répressive.RSC, 2015, Jean-Christophe Crocq (Cairn.info)
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