provisionnel
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Sentences with the word provisionnel
Quelquefois un capitulaire en indique un qui n'est que provisionnel, et un autre qui a titre de loi.Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785)
Ce dernier a contrôlé la production provisionnelle (à long terme) et la gestion des entreprises (à court terme).Marché et organisations, 2015, Maria Lorek (Cairn.info)
Ceci a permis de créer des catégories provisionnelles de premier ordre.Revue management et avenir, 2011, David Salvetat, Mickaël Géraudel, Sophie d'Armagnac (Cairn.info)
En fin de période, une comparaison est faite entre cotisations provisionnelles et cotisations effectivement payées avec éventuellement un ajustement par le biais d'une régularisation.Regards, 2019, Eric Le Bont (Cairn.info)
La marge d'erreur est de 20 % pour les contribuables mensualisés et de 10 % pour ceux payant par acomptes provisionnels.Capital, 10/01/2018, « Impôts : pensez à moduler votre taxe d'habitation (voire votre… »
Ses productions picturales qui, à partir des paroles de l'analyste, ont commencé à couvrir le mur, ne constituaient qu'un emplâtre provisionnel dans un trou d'angoisse.Analyse Freudienne Presse, 2005, Roque Hernández (Cairn.info)
En conséquence de cette dernière lettre, une condition provisionnelle fut insérée dans le testament.George Gordon Byron (1788-1824), traduction Paulin Paris (1800-1881)
Elles seront donc calculées de manière provisionnelles et réajustées par la suite en fonction de vos revenus réels.Capital, 13/10/2017, « Auto-entrepreneurs, voici comment améliorer vos droits à la retraite »
Il manque des données sur les versements provisionnels et les paiements échelonnés à la fin de l'année, les engagements sont sous-évalués de 2,6 milliards d'euros.Europarl
C'est-à-dire, même en l'absence de demande d'ordonnance explicite ou de demandes provisionnelles ?Le Droit Ouvrier, 2014, Sylvie Mess (Cairn.info)
On ne pourra en démontrer les différentes résonances qu'au prix d'un travail d'ampleur, mais quelques points provisionnels peuvent déjà être formulés d'emblée.Multitudes, 2018, Randy Martin, Yves Citton (Cairn.info)
À l'issue de leurs travaux, ils formulent le vœu d'une évolution d'un fonds de garantie vers un fonds d'intervention provisionnelle.Consilio Manuque, 2022, Isabelle Lutte (Cairn.info)
Cette possibilité de versement provisionnel renvoie dos-à-dos présomption d'innocence et droits des victimes.Archives de politique criminelle, 2001, Alexandre Bouquet (Cairn.info)
Le juge des référés avait ordonné le retrait de certaines mentions des conditionnements et des publicités, prononçant en outre deux condamnations provisionnelles à des dommages et intérêts de 5 000 €.Légipresse, 2020, Éric Andrieu (Cairn.info)
Malgré l'augmentation des dépenses, le crédit provisionnel prévu pour l'année 1967 est maintenu au même montant.Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2016, Mazyar Khoojinian (Cairn.info)
C'est pourquoi notre détermination des espèces reste provisionnelle et approximative.Dix-huitième siècle, 2011, Laura Duprey (Cairn.info)
Certes et à la différence de ces deux procédures spéciales, le montant des indemnités provisionnelles est, en matière d'expropriation d'urgence, fixé par le juge lui-même.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2014, Pierre Bon (Cairn.info)
Page 251 : « provisionel » remplacé par « provisionnel » (un ordre momentané et provisionnel).Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785)
Sa cotisation provisionnelle pour la retraite complémentaire s'élève alors à 365 euros.Capital, 22/04/2021, « Libéraux : voici comment vos cotisations de retraite complémentaire sont… »
Dans un premier temps, la cotisation est calculée à titre provisionnel.Capital, 18/09/2019, « Retraite de base des pharmaciens »
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of PROVISIONNEL, ELLE adj.
Qui regarde la provision. C'est un cas provisionnel, une matiere provisionnelle. La Chambre des Vacations est establie pour les affaires criminelles & provisionnelles.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
