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provisoires

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Sentences with the word provisoires

Deux ont été placés en détention provisoires et deux sous contrôle judiciaire.Ouest-France, Marion THORIN, 23/12/2020
Nous devons poursuivre des négociations prudentes et réfléchies afin de ne pas être dupés par des changements qui pourraient n'être que provisoires.Europarl
Les blocages qui s'ensuivent sont provisoires et les promoteurs font leurs meilleurs efforts pour réengager un dialogue confiant.Capital, 17/08/2020, « Immobilier : comment relancer le logement neuf »
Sauf éléments nouveaux, les mesures provisoires ainsi déterminées sont reconduites dans le cadre du jugement de divorce ultérieur.Capital, 11/07/2019, « Ordonnance de non-conciliation : définition et effets »
En attendant, les solutions provisoires d'accueil devraient durer encore quelques mois pour les utilisateurs de la salle.Ouest-France, 10/07/2021
Le juge fixe alors les mesures provisoires qui s'appliquent aux deux parties le temps que la procédure de divorce s'achève.Capital, 29/10/2021, « Squatteurs, conjoints violents… ces cas où la trêve hivernale ne… »
Cette impéritie de la diplomatie tient au fait que les diplomates ne réalisent que des transactions provisoires, par le biais de traités.Relations internationales, 2021, Jean-François Figeac (Cairn.info)
Des aménagements provisoires (bancs, chaises longues, tables basses) vont être installés sur la place d'ici fin juin.Ouest-France, Élodie SARTOUX, 18/04/2019
Mais il s'agit aussi de développer les peines alternatives pour les délits non-violents, de réduire les délais de détentions provisoires en accélérant les procédures.Ouest-France, 26/06/2020
Nous devons donner des solutions qui, même si elles sont provisoires, contribuent à ce que la justice soit rendue plus rapidement et plus efficacement.Europarl
Précisons par ailleurs qu'il ne s'agit que d'estimations provisoires, qui peuvent donc encore être corrigées dans les mois qui viennent.Capital, 30/06/2015, « Surprenante envolée de la dette publique française au premier trimestre »
Deux années de concertation et de multiples versions provisoires ont été nécessaires pour aboutir à la rédaction d'un document final.Lumen Vitae, 2010, Isabelle Morel (Cairn.info)
Cette erreur est liée à la confusion entre ce qui est affublé d̓un avenir éternel et les réalisations bien provisoires de toute révolution.La Pensée, 2017, Jean-François Petit (Cairn.info)
Elle a également abrogé son article 18 (qui traitait de manière spécifique des mesures provisoires).Courrier hebdomadaire du CRISP, 2015, Bernard Blero (Cairn.info)
Dans ce dernier cas, le recours aux crédits provisoires est décidé tandis qu'un nouveau cycle budgétaire est engagé.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1989, Herman Matthijs, Micheline Goche (Cairn.info)
Ces mesures provisoires s'appliquent immédiatement, dès la signification de l'ordonnance de non-conciliation, même si cette dernière fait l'objet d'un recours.Capital, 11/07/2019, « Ordonnance de non-conciliation : définition et effets »
D'une part, les solutions de relogement - même provisoires - manquent cruellement.Capital, 07/07/2021, « Impayés de loyers : locataires, vers qui vous tourner pour… »
Samedi, les reçus aux deux derniers examens étaient présents pour recevoir leurs permis provisoires et les félicitations de l'équipe de formateurs agréés, de l'association.Ouest-France, 19/07/2021
Ces solutions provisoires sont aussi une façon de se projeter dans le futur supermarché.Ouest-France, Laure D’ALMEIDA, 24/08/2021
Cette définition est large et, comme en droit commun, inclut les décisions provisoires.Revue critique de droit international privé, 2019, Louise Merrett (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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