punition disciplinaire

Sont passibles de punitions disciplinaires, les militaires dans leurs foyers qui ont omis de faire à la gendarmerie ces changements de résidence ou de domicile.Félix Chapuis (1853-?)

L'affaire ne sortira pas du bord et se réglera par une simple punition disciplinaire.Pierre Loti (1850-1923)

Dès 1965, le pouvoir se voit contraint d'employer des moyens plus lourds, telles la punition disciplinaire systématique et les mutations, pour démanteler les réseaux contestataires.Vingtième siècle, 2010, Maud Chirio (Cairn.info)

Soit les coupables mettaient un terme à sa publication, soit leur punition disciplinaire serait inévitable.Histoire et Politique, 2016, Roberto Colozza (Cairn.info)

Une poursuite pénale peut donc s'accompagner d'une punition disciplinaire.Pouvoirs, 2013, Pierre Avril, Jean Gicquel (Cairn.info)

Cette punition disciplinaire, spécifique aux militaires, est généralement infligée pour une faute grave.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 03/09/2025

Il ne pouvait exercer de recours contre les punitions disciplinaires.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, François Sureau (Cairn.info)

Comme punition disciplinaire, elle tient le milieu entre la consigne et le cachot.Émile Gaboriau (1832-1873)

Une punition disciplinaire sévère se substitue alors au passage devant le conseil de guerre.Vingtième siècle, 2002, Odile Roynette (Cairn.info)