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radioélectriques

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Sentences with the word radioélectriques

Les installations de navigation aérienne sont les installations radioélectriques de navigation et de transmission qui assurent la gestion et la sécurité du trafic aérien.Courrier hebdomadaire, 2011, François Lohest, David Aubin (Cairn.info)
Toutefois, l'examen des textes applicables aux redevances d'utilisation des fréquences radioélectriques montre que celles-ci sont soumises à un régime dérogatoire tant en ce qui concerne le recouvrement que le contentieux.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Christian Nzaloussou (Cairn.info)
Néanmoins, les fréquences radioélectriques constituent une ressource extrêmement limitée et, surtout, il s'agit d'un bien public.Europarl
La loi regroupe une série de mesures destinées à favoriser une meilleure information et une sensibilisation accrue des utilisateurs d'équipements radioélectriques quant au niveau d'émission et d'exposition aux ondes.Revue Juridique de l'Environnement, 2015, Séverine Nadaud (Cairn.info)
Il était chargé de l'exploitation et du suivi de la maintenance des installations radioélectriques et de la navigation.Ouest-France, 01/11/2013
Le décret répartit les stations radioélectriques d'émission ou de réception en quatre groupes afin de les soumettre à des régimes juridiques distincts.LEGICOM, 2011, Karine Favro (Cairn.info)
Les réseaux de communications électroniques sont ainsi faits d'une succession de segments que l'on aboute, filaires ou radioélectriques ou dont on n'exerce plus que l'usage.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2019, Lucien Rapp (Cairn.info)
Les opérateurs de télécommunication sont titulaires des droits, de passage en aérien, souterrain ou d'occupation au sol pour les installations autres que les stations radioélectriques.Ouest-France, 09/06/2013
Il faut donc qu'il dispose des techniques radioélectriques et d'une source d'énergie autonome.Le débat, 2013, André Lebeau (Cairn.info)
La technologie, l'analyse de la valeur, la cartographie précise des champs radioélectriques mis en œuvre, ainsi que des réglementations toujours plus affinées, permettent d'augmenter sans cesse l'efficacité du spectre.Réalités industrielles, 2009, Jean-Marc Chaduc (Cairn.info)
Avant d'être une faculté proprement humaine, l'intuition de l'artiste est l'intuition de l'insecte, pourvu qu'elle ait été métamorphosée en temps voulu – entre ses mains – par les ondes radioélectriques du radar.Rue Descartes, 2012, Silviano Santiago, Catherine Charmant (Cairn.info)
La transmission de la télévision par voie hertzienne ou terrestre repose sur l'utilisation des ondes radioélectriques.M@n@gement, 2012, Karim Ben Slimane (Cairn.info)
Le domaine public tient ainsi une valeur économique certaine, particulièrement lorsqu'il s'agit des fréquences radioélectriques qui se situent au cœur de l'économie des réseaux.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Christian Nzaloussou (Cairn.info)
L'agence peut également percevoir des redevances d'usage des fréquences radioélectriques, dans les conditions fixées par les lois de finances.LEGICOM, 1996 (Cairn.info)
Preuve, soit dit au passage, que la médiatisation a précédé et non pas suivi l'apparition des médias radioélectriques.Medium, 2005, François de Closets (Cairn.info)
Les choses pourraient facilement suivre le même chemin que le spectre des fréquences radioélectriques : l'espace aérien a été acheté et vendu et tous les opérateurs ont eu des ennuis.Europarl
Avant la découverte des ondes radioélectriques, avant l'invention des microsillons, la musique wagnérienne résonnait devant un public rassemblé et conquis.Topique, 2009, Martine BÉLAND (Cairn.info)
Les dispositions du présent alinéa ne s'appliquent pas aux numéros alloués aux réseaux radioélectriques lorsqu'ils sont utilisés pour fournir des services mobiles.LEGICOM, 1996 (Cairn.info)
Avec le développement de la technologie, la sécurité repose maintenant en grande partie sur les calculateurs de bord et les liaisons radioélectriques.Sécurité globale, 2008, Michel Asencio (Cairn.info)
En 2010, deux adjudications ont été organisées dans le secteur des télécommunications (fréquences radioélectriques et réseau de fibre optique noire).Réformes économiques, 2011 (Cairn.info)
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