rapporteurs
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Sentences with the word rapporteurs
Pour se faire, les rapporteurs envisagent de développer la médiation ou les procédures de conciliation, à l'instar des pays anglo-saxons.Capital, 19/01/2010, « La réforme du droit du travail est ouverte »
La première d'entre elles concerne les rapporteurs, qui émettent un avis sur l'autorisation de soutenance.Les Cahiers Portalis, 2018, Xavier Magnon (Cairn.info)
C'est là notamment que les avis des deux rapporteurs divergent.Aline GÉRARD
En pratique, chaque dossier est instruit par deux rapporteurs désignés selon des règles strictes.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2018, Isabelle Martinez, Aude Deville, Vedran Capkun (Cairn.info)
Au-delà de ces deux recommandations liées aux conséquences de la hausse des prix des énergies, les deux rapporteurs formulent plusieurs propositions de réformes structurelles.Capital, 07/12/2021, « Énergie : les recommandations des députés pour limiter l'impact de la… »
En 2017-2018, 86 rapporteurs ont été sollicités contre 89 et 105 en 2016-2017 et 2015-2016 respectivement.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2018, Isabelle Martinez, Aude Deville, Vedran Capkun (Cairn.info)
Je tiens néanmoins à féliciter les rapporteurs du fond du c ?ur pour le résultat obtenu, car c'est finalement le résultat qui compte.Europarl
Les rapporteurs saluent cette décision et incitent les autres fournisseurs à s'engager dans la même voie.Capital, 07/12/2021, « Énergie : les recommandations des députés pour limiter l'impact de la… »
Les rapporteurs ont également une idée pour accélérer la rénovation du parc locatif privé, réputé pour être particulièrement énergivore.Capital, 09/07/2020, « Logement : ces nouvelles aides proposées par des députés pour favoriser… »
Les rapporteurs, ainsi que les avocats généraux, effectuèrent un travail colossal d'analyse du dossier, des éléments produits et du contexte polynésien de l'époque.Les cahiers de la justice, 2019, Sandrine Zientara-Logeay (Cairn.info)
À ce sujet, les rapporteurs posent la question de la présence du mineur lors de ce visionnage.Journal du Droit des Jeunes, 2005, Houda Ouhmida (Cairn.info)
Le président est entouré de quinze magistrats rapporteurs, dix-huit vérificateurs, et toute une équipe, du greffe à la documentation et l'administration générale.Eric de GRANDMAISON
Les deux rapporteurs de la mission flash sur la valorisation des algues ont rendu leurs conclusions.Cédric ROGER-VASSELIN
Aucun avis non plus en tant que rapporteur, alors que la moyenne s'élève à deux également, et à 6,5 pour les rapporteurs fictifs.Pierre MOREL, Erwan ALIX
C'est aussi la proposition que font les deux rapporteurs.Pierrick BAUDAIS
Diversement, disent deux sénateurs, rapporteurs d'une mission d'information parlementaire.Isabelle LABARRE
Chaque commission dispose d'administrateurs spécialisés qui aident les rapporteurs et vérifient la rédaction des amendements.Le Journal de l'École de Paris du management, 2005, Martine Billard (Cairn.info)
Les rapporteurs suggèrent, en conséquence, de transférer leurs taux et leurs montants sur la base de la taxe foncière que continueront à lever les communes.Capital, 10/05/2018, « La création d'une surtaxe foncière sur les résidences secondaires se… »
Ce congé de six mois doit permettre selon les rapporteurs d'augmenter la prestation forfaitaire, aujourd'hui trop peu incitative selon eux.Capital, 06/10/2021, « Et si le congé parental était plus court mais mieux… »
Il faut se féliciter des rapports dont nous discutons aujourd'hui, ainsi que du travail des deux rapporteurs.Europarl
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