rapporteurs
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Sentences with the word rapporteurs
Pour se faire, les rapporteurs envisagent de développer la médiation ou les procédures de conciliation, à l'instar des pays anglo-saxons.Capital, 19/01/2010, « La réforme du droit du travail est ouverte »
Dorénavant, les rapporteurs doivent commenter par écrit chacune des candidatures.Revue du crieur, 2015, Michaël Moreau (Cairn.info)
La première d'entre elles concerne les rapporteurs, qui émettent un avis sur l'autorisation de soutenance.Les Cahiers Portalis, 2018, Xavier Magnon (Cairn.info)
Au bout de 8 semaines, les rapporteurs établissent une dernière version de leurs avis se concluant par la recommandation ou non de la publication.Cahiers Sens public, 2016, Alain Rallet, Fabrice Rochelandet (Cairn.info)
Au-delà de ces deux recommandations liées aux conséquences de la hausse des prix des énergies, les deux rapporteurs formulent plusieurs propositions de réformes structurelles.Capital, 07/12/2021, « Énergie : les recommandations des députés pour limiter l'impact de la… »
Certains rapporteurs se contenteront d'un propos général, traçant l'horizon d'attente des jurés.Clara, 2015, Typhaine Moogin (Cairn.info)
Je tiens néanmoins à féliciter les rapporteurs du fond du c ?ur pour le résultat obtenu, car c'est finalement le résultat qui compte.Europarl
Les rapporteurs saluent cette décision et incitent les autres fournisseurs à s'engager dans la même voie.Capital, 07/12/2021, « Énergie : les recommandations des députés pour limiter l'impact de la… »
Les rapporteurs ont également une idée pour accélérer la rénovation du parc locatif privé, réputé pour être particulièrement énergivore.Capital, 09/07/2020, « Logement : ces nouvelles aides proposées par des députés pour favoriser… »
Comme le soulignent les rapporteurs, d'autres voies sont à envisager, comme favoriser les travaux de type collaboratif.Enjeux numériques, 2022, Benoît Sillard (Cairn.info)
L'auteur est tenu de répondre publiquement aux rapporteurs.Cahiers Sens public, 2016, Alain Rallet, Fabrice Rochelandet (Cairn.info)
En 2017-2018, 86 rapporteurs ont été sollicités contre 89 et 105 en 2016-2017 et 2015-2016 respectivement.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2018, Isabelle Martinez, Aude Deville, Vedran Capkun (Cairn.info)
Chaque commission dispose d'administrateurs spécialisés qui aident les rapporteurs et vérifient la rédaction des amendements.Le Journal de l'École de Paris du management, 2005, Martine Billard (Cairn.info)
À ce sujet, les rapporteurs posent la question de la présence du mineur lors de ce visionnage.Journal du Droit des Jeunes, 2005, Houda Ouhmida (Cairn.info)
En pratique, chaque dossier est instruit par deux rapporteurs désignés selon des règles strictes.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2018, Isabelle Martinez, Aude Deville, Vedran Capkun (Cairn.info)
Les rapporteurs, ainsi que les avocats généraux, effectuèrent un travail colossal d'analyse du dossier, des éléments produits et du contexte polynésien de l'époque.Les cahiers de la justice, 2019, Sandrine Zientara-Logeay (Cairn.info)
Ce seuil tendant à s'abaisser, les rapporteurs sont invités à en tenir compte et à adapter la conduite de l'instruction.Civitas Europa, 2019, Nelly Ach (Cairn.info)
Les rapporteurs suggèrent, en conséquence, de transférer leurs taux et leurs montants sur la base de la taxe foncière que continueront à lever les communes.Capital, 10/05/2018, « La création d'une surtaxe foncière sur les résidences secondaires se… »
Ce congé de six mois doit permettre selon les rapporteurs d'augmenter la prestation forfaitaire, aujourd'hui trop peu incitative selon eux.Capital, 06/10/2021, « Et si le congé parental était plus court mais mieux… »
Il faut se féliciter des rapports dont nous discutons aujourd'hui, ainsi que du travail des deux rapporteurs.Europarl
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