recel
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Sentences with the word recel
Tout d'abord, vous avez été poursuivie pour recel d'objets volés.Émile Gaboriau (1832-1873)
Il est actuellement mis en examen pour complicité et recel d'abus de confiance dans l'affaire de la caisse noire de l'organisation patronale.Capital, 04/08/2009, « Le scandale de la formation professionnelle (suite) : la collecte… »
Justement le mois passé j'ai failli me trouver pris dans une affaire de recel pour une obligeance pareille !Émile Gaboriau (1832-1873)
De même, on trouve des traces de cette jurisprudence dans le domaine du recel.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
Le conducteur de la moto pour recel, les deux autres pour rodéos sauvages.Ouest-France, 30/08/2021
Non défini par la loi, le recel successoral peut signifier la dissimulation par un héritier d'une partie du patrimoine du défunt.Capital, 04/06/2019, « Comment contester une succession ? »
On dit que le recel successoral est une rupture de l'égalité du partage de la succession entre les héritiers.Capital, 04/06/2019, « Comment contester une succession ? »
Ils risquaient donc de se voir reprocher un recel de violation du ou des secrets ainsi violés.LEGICOM, 2002, Jean-Yves Dupeux, Thierry Massis (Cairn.info)
Les personnes sans vocation successorale ne peuvent pas être accusées de recel successoral.Capital, 04/06/2019, « Comment contester une succession ? »
Après délibéré, les deux sont relaxés du chef de recel.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 17/06/2021
Cette action, entièrement gratuite, est destinée aux cyclistes afin de lutter contre le vol, le recel et la vente illicite de vélos.Ouest-France, 22/08/2021
Mais n'acceptez de lui en garde ou en consignation aucun paquet, aucun ballot : ce serait du recel.Eugène Sue (1804-1857)
Cet arrêt a également été rendu à l'occasion de poursuites pour fraude dans un examen ou un concours public et pour recel de ce délit.RSC, 2016, Jacques Francillon (Cairn.info)
Les deux hommes sont déclarés coupables, l'un d'escroquerie, l'autre de recel.Ouest-France, 21/01/2021
Dans ces produits de la culture agit la transfiguration, et non le recel, du terrible qui s'y trouve.Essaim - REVUE DE PSYCHANALYSE, 2004, Denise Maurano (Cairn.info)
Un sixième, jugé pour le recel de cette extorsion, est en fuite.Ouest-France, 23/06/2021
S'il s'agissait d'un autre produit, nous parlerions de recel d'objets volés.Europarl
De sorte que, dans ce cas particulier, le recel ne serait pas applicable.LEGICOM, 2007 (Cairn.info)
Ce serait pourtant manquer à la complexité des choses que cantonner la neutralité suisse à une simple affaire de recel ou, pire encore, de malveillance.Revue d'histoire de la Shoah, 1998, Georges Bensoussan (Cairn.info)
La compagne du suspect principal est poursuivie pour recel dans cette affaire.Ouest-France, 29/06/2020
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