recel
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Sentences with the word recel
Justement le mois passé j'ai failli me trouver pris dans une affaire de recel pour une obligeance pareille !Émile Gaboriau (1832-1873)
Enfin, on relèvera que l'entreprise privée bénéficiaire de l'infraction peut également voir sa responsabilité pénale engagée pour complicité ou recel de délit de favoritisme.Revue Française de Finances Publiques, 2019, Rozen Noguellou (Cairn.info)
Ils sont aussi incriminés pour des faits de recel.Ouest-France, Baptiste BURCKEL, 27/08/2024
Après vingt et un ans, leur implication dans la plupart des infractions décroît, seuls le recel et les fraudes financières perdurent.Travail, genre et sociétés, 2003, Stéphanie Rubi (Cairn.info)
Les personnes sans vocation successorale ne peuvent pas être accusées de recel successoral.Capital, 04/06/2019, « Comment contester une succession ? »
Quant à ces dernières, elles avaient été déclarées coupables de recel d'abus de confiance.RSC, 2019, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
Il est actuellement mis en examen pour complicité et recel d'abus de confiance dans l'affaire de la caisse noire de l'organisation patronale.Capital, 04/08/2009, « Le scandale de la formation professionnelle (suite) : la collecte… »
Tout d'abord, vous avez été poursuivie pour recel d'objets volés.Émile Gaboriau (1832-1873)
On dit que le recel successoral est une rupture de l'égalité du partage de la succession entre les héritiers.Capital, 04/06/2019, « Comment contester une succession ? »
Dans ces produits de la culture agit la transfiguration, et non le recel, du terrible qui s'y trouve.Essaim - REVUE DE PSYCHANALYSE, 2004, Denise Maurano (Cairn.info)
Une telle exigence peut sembler bien venue en ce qu'elle limite le recours à la qualification de recel dans le périmètre de la liberté d'expression.RSC, 2020, Emmanuel Dreyer (Cairn.info)
Un homme et une femme ont été condamnés, hier, pour recel, falsification et usage de chèques.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 25/01/2023
Elles sont poursuivies pour abus de faiblesse ou recel.Ouest-France, Philippe LEMOINE, 26/01/2015
Il est poursuivi également pour recel de vol.Ouest-France, Maxime HUTEAU, 07/10/2019
La revente, le recel, était tout aussi improvisée.Ouest-France, Yvan DUVIVIER, 23/01/2023
Un autre est interpellé et est placé en garde à vue du chef de recel : la voiture dans laquelle il avait pris place est volée.Ouest-France, Olivier CLERC, 10/06/2024
Quant à l'épouse du gérant, elle avait été déclarée coupable du délit de recel d'abus de biens sociaux.RSC, 2019, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
S'il s'agissait d'un autre produit, nous parlerions de recel d'objets volés.Europarl
Mais n'acceptez de lui en garde ou en consignation aucun paquet, aucun ballot : ce serait du recel.Eugène Sue (1804-1857)
Non défini par la loi, le recel successoral peut signifier la dissimulation par un héritier d'une partie du patrimoine du défunt.Capital, 04/06/2019, « Comment contester une succession ? »
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