recouvrées
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Sentences with the word recouvrées
Dans ce régime, le financement est assuré par les cotisations sociales recouvrées tant auprès des employeurs que des travailleurs.Revue française des affaires sociales, 2018, Alex Okolouma (Cairn.info)
Mais la moyenne des prix réels accusant le revenu, c'est-à-dire des sommes recouvrées pour chaque barrique l'une dans l'autre, n'est que de 30 fr.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Et elles n'y parviennent pas toujours puisque, in fine, 5 à 6 % des sommes dues par les complémentaires ne sont jamais recouvrées.Capital, 27/05/2015, « Tiers-payant : les médecins défendent-ils notre santé... ou leurs intérêts… »
Mais à peine, ses aises recouvrées, se retournait-il, qu'un cri de surprise lui échappa : toute la voiturée s'était envolée !Michel Corday (1869-1937)
Il s'agit de recettes non recouvrées malgré les relances et procédures employées.Ouest-France, 06/07/2021
Le total des sommes recouvrées s'élève à moins d'un cinquième des 6 milliards d'euros non remboursés en 2002.Europarl
L'analyse à présent des coefficients des valeurs recouvrées des autres garanties montre des signes négatifs qui sont significatifs dans la plupart des cas.Revue d'économie politique, 2006, Régis Blazy, Laurent Weill (Cairn.info)
Les créances s'élèvent au total à 35 042 €, qui n'ont pu être recouvrées du fait de la liquidation judiciaire de l'association.Ouest-France, 18/04/2021
Dans une action en dommages-intérêts, les sommes recouvrées peuvent comprendre les dépens et les honoraires d'avocat.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2003, Michael Wise (Cairn.info)
Un peu plus tard, dans la plénitude de ses forces recouvrées, il devait mal comprendre son état d'âme actuel.Daniel Lesueur (1854-1921)
Les chiffres que nous connaissons signifient que, dans les cas des dépenses traditionnelles, 6 % des pertes sont recouvrées.Europarl
Une autre réflexion ne devrait-elle pas être menée pour savoir si le montant des amendes pénales recouvrées ne devrait pas être pris en compte ?Revue française d'administration publique, 2008, Didier Marshall (Cairn.info)
Le montant des recettes non recouvrées est considérable : il est estimé à 50 millions d'euros par an, soit la moitié du déficit enregistré en 2010.Le débat, 2011, Bernard Granger (Cairn.info)
Avoir une politique de jumelage fait partie de ces marges de manœuvre recouvrées.Histoire urbaine, 2017, Jérôme Bazin (Cairn.info)
De la saleté à la propreté, c'est dès lors la dignité et l'humanité des ouvriers qui sont recouvrées.Le Mouvement Social, 2021, Sophie Richelle (Cairn.info)
Ces mesures viendraient s'ajouter aux nombreux dispositifs mis en place ces dernières années pour lutter contre la fraude, dans l'espoir de faire grimper les sommes recouvrées.Capital, 23/09/2013, « De nouvelles mesures contre la fraude fiscale en préparation »
Les charges sociales ne sont pas calculées ni recouvrées chaque mois ou trimestre en fonction des rémunérations perçues, mais selon un système d'acomptes provisoires et de régularisations.Capital, 17/03/2022, « Sécurité sociale des indépendants : bénéficiaires, cotisations et contact »
Au pire, ces dépenses ne pourront pas être recouvrées et l'entreprise concernée sera en faillite.Revue de l'OFCE, 2007, Jean-Luc Gaffard (Cairn.info)
Il est ainsi prévu, par l'intermédiaire d'une commission administrative, et éventuellement du juge, d'enregistrer puis de traiter des dettes non recouvrées.Actes de la recherche en sciences sociales, 2013, Sébastien Plot (Cairn.info)
Avant 2010, les pensions de droit direct comme les pensions de vieillesse étaient recouvrées en totalité.Retraite et société, 2020, Platon Tinios, Thomas Georgiadis, Michalis Chouzouris (Cairn.info)
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