recouvrées
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Sentences with the word recouvrées
Les chiffres que nous connaissons signifient que, dans les cas des dépenses traditionnelles, 6 % des pertes sont recouvrées.Europarl
Il arrive que certaines taxes affectées sont recouvrées par le réseau comptable d'une administration publique et par l'organisme affectataire.Revue Française de Finances Publiques, 2020, Jean-Raphaël Pellas (Cairn.info)
Les amplitudes articulaires sont recouvrées avec une flexion plantaire de 40° et une flexion dorsale de 20°.Médecine et chirurgie du pied, 2019, M. Kirsch, F. Houfani, J. Parot, C. Bauer, D. Mainard (Cairn.info)
Les taxes actuellement collectées par les agences attributaires seraient en effet recouvrées par l'administration fiscale et douanière.Revue Française de Finances Publiques, 2020, Jean-Raphaël Pellas (Cairn.info)
Et elles n'y parviennent pas toujours puisque, in fine, 5 à 6 % des sommes dues par les complémentaires ne sont jamais recouvrées.Capital, 27/05/2015, « Tiers-payant : les médecins défendent-ils notre santé... ou leurs intérêts… »
Parmi les étapes qui ponctuent le récit des maladies et, parfois, des guérisons, les thérapeutiques mobilisées et les capacités recouvrées apparaissent comme des jalons importants.Dix-huitième siècle, 2015, François Zanetti (Cairn.info)
Un peu plus tard, dans la plénitude de ses forces recouvrées, il devait mal comprendre son état d'âme actuel.Daniel Lesueur (1854-1921)
Ces mesures viendraient s'ajouter aux nombreux dispositifs mis en place ces dernières années pour lutter contre la fraude, dans l'espoir de faire grimper les sommes recouvrées.Capital, 23/09/2013, « De nouvelles mesures contre la fraude fiscale en préparation »
Les charges sociales ne sont pas calculées ni recouvrées chaque mois ou trimestre en fonction des rémunérations perçues, mais selon un système d'acomptes provisoires et de régularisations.Capital, 17/03/2022, « Sécurité sociale des indépendants : bénéficiaires, cotisations et contact »
De plus, l'écart avec les sommes effectivement recouvrées met en doute l'efficacité réelle du contrôle et secrètent les soupçons évoqués plus haut.Revue Française de Finances Publiques, 2021, Philippe Thiria (Cairn.info)
Au pire, ces dépenses ne pourront pas être recouvrées et l'entreprise concernée sera en faillite.Revue de l'OFCE, 2007, Jean-Luc Gaffard (Cairn.info)
Une autre réflexion ne devrait-elle pas être menée pour savoir si le montant des amendes pénales recouvrées ne devrait pas être pris en compte ?Revue française d'administration publique, 2008, Didier Marshall (Cairn.info)
Il développe un sentiment d'appartenance à travers un pèlerinage autour de leurs reliques, dont six au moins sur sept les ont recouvrées à cette époque.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2022, Mickaël Gendry (Cairn.info)
Il arrive cependant que des créances soient non recouvrées, ou imparfaitement rendues.Négociations, 2013, Christian Thuderoz (Cairn.info)
Restait à déterminer la nature de l'activité de l'association pour en déduire la nature publique ou privée des recettes recouvrées.Gestion et finances publiques, 2020, Stéphanie Damarey (Cairn.info)
Mais les capacités psychiques recouvrées portent à jamais les stigmates du désinvestissement destructeur, comme dans la solution délirante.Revue française de psychosomatique, 2013, Josiane Chambrier-Slama (Cairn.info)
Il est ainsi prévu, par l'intermédiaire d'une commission administrative, et éventuellement du juge, d'enregistrer puis de traiter des dettes non recouvrées.Actes de la recherche en sciences sociales, 2013, Sébastien Plot (Cairn.info)
Mais à peine, ses aises recouvrées, se retournait-il, qu'un cri de surprise lui échappa : toute la voiturée s'était envolée !Michel Corday (1869-1937)
Le total des sommes recouvrées s'élève à moins d'un cinquième des 6 milliards d'euros non remboursés en 2002.Europarl
Mais la moyenne des prix réels accusant le revenu, c'est-à-dire des sommes recouvrées pour chaque barrique l'une dans l'autre, n'est que de 30 fr.Frédéric Bastiat (1801-1850)
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