rééligible
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Sentences with the word rééligible
Il penchait pour une seule chambre, et il n'aurait pas voulu que le président fût rééligible.François-Auguste Mignet (1796-1884)
L'absence momentanée de ce dernier résulte de l'application des statuts prévoyant que tous les membres sortants du conseil ne sont rééligibles qu'après une année.Revue française d'histoire économique, 2020, Jean Guillemin (Cairn.info)
Un président – non rééligible – était, selon le texte, à élire au suffrage universel masculin.Critique, 2019, Alain Corbin (Cairn.info)
Le président est élu au suffrage universel direct (art. 81) pour six ans et n'est pas rééligible (art. 82).Pouvoirs, 2019, François Julien-Laferrière (Cairn.info)
Mais c'est ici que le parallèle du représentant rééligible, et de celui qui ne l'est pas, tourne entièrement contre votre système.Maximilien de Robespierre (1758-1794)
Ses membres, rééligibles tout autant que révocables, sont nommés pour trois ans.Carrefours de l'éducation, 2011, André D. Robert , Martine Meyer-Crance (Cairn.info)
Parmi les sept non rééligibles, les sortants restent majoritaires avec six sièges.Ouest-France, Christophe LECONTE, 31/03/2016
Ils sont nommés pour neuf ans par le synode particulier et rééligibles.Aristide Briand (1862-1932)
Les membres sortants sont rééligibles.Aristide Briand (1862-1932)
Tel a été le cas, pendant une période incertaine où était affichée la volonté du président, non rééligible de vouloir prolonger son mandat.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Séverin Andzoka Atsimou (Cairn.info)
Les élus sortants ayant effectué deux mandats pourraient être rééligibles, mais ils devraient remporter l'élection avec une plus grande proportion de voix.Pôle Sud, 2004, Philippe C. Schmitter, Cyril Gispert (Cairn.info)
L'élection se fait pour une période de fonction de six ans, mais les juges sont rééligibles.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, Gilbert Kolly (Cairn.info)
Le directeur de l'école, choisi parmi les professeurs, est nommé pour trois ans et rééligible.Revue du droit public, 2008, Martial Mathieu (Cairn.info)
Le président dont le mandat vient à expiration est rééligible.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, Dr. Musa Sağlam (Cairn.info)
Par ailleurs, le mandat de trois ans des membres reste inchangé, mais afin de favoriser leur notation, ils ne seront pas immédiatement rééligibles après deux mandats consécutifs.Revue du droit public, 2009, Idris Fassassi (Cairn.info)
Il n'est exigé des juges de paix, élus pour deux ans et rééligibles, aucune connaissance juridique.Histoire de la Justice, 2014, Alain Laurans (Cairn.info)
Il comporte, à l'heure actuelle, douze membres, élus pour trois ans et rééligibles après une interruption de mandat d'un an.Vingtième siècle, 2004, Anne Martin-Fugier (Cairn.info)
Les membres, élus pour trois ans, sont indéfiniment rééligibles.Gabriel Richou (1852-1915)
Le gouvernement est confié à trois consuls nommés pour dix ans et indéfiniment rééligibles.Gaspard Gourgaud (1783-1852)
Chaque année il sortira un membre du consistoire central, lequel sera toujours rééligible.Aristide Briand (1862-1932)
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