régaliens
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Masculin pluriel de régalien ( adjectif )
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Sentences with the word régaliens
Ce comportement est en droite ligne des pouvoirs régaliens anciens.Afrique contemporaine, 2008, Jean-Pierre Warnier (Cairn.info)
Les sources utilisées ici sont les statistiques administratives issues des ministères régaliens.Déviance et Société, 2012, Ivana Obradovic (Cairn.info)
La république se démet des droits régaliens comme du domaine utile, du droit de nommer aux magistratures et emplois.Émile Vincens (1764-1850)
Les modèles régaliens correspondant aux missions des forces de l'ordre ne peuvent s'appliquer à une filière sécurité privée composée de milliers d'entreprises indépendantes et innovantes.Sécurité et stratégie, 2018, Claude Tarlet (Cairn.info)
Avec l'arrivée au pouvoir de ses principaux dirigeants qui s'installent dans trois ministères régaliens, cette formation d'extrême droite signe une percée significative.Ouest-France, 16/12/2017
On essaiera de vous imposer un décret d'attributions alors même que les ministères régaliens comme la justice ou l'intérieur n'en ont pas besoin.Revue française d'administration publique, 2019, Christian Vigouroux, Igor Martinache (Cairn.info)
En revanche, lorsqu'on atteint les sujets régaliens, ce pragmatisme ne suffit plus.Commentaire, 2005 (Cairn.info)
Elles concernent l'ensemble des domaines régaliens tels que la justice, les finances ainsi que les affaires militaires.Revue historique, 2019 (Cairn.info)
En outre, il existe une offre commerciale dans les domaines régaliens que sont l'alerte et la mise en sécurité des populations.Revue française d'administration publique, 2021, Alice Mazeaud, Guillaume Rieu (Cairn.info)
L'existence des budgets publics est en effet indissociable des pouvoirs régaliens.Gestion et finances publiques, 2017, Gil Desmoulin (Cairn.info)
La souveraineté des droits régaliens n'appartient qu'à lui et est imprescriptible.Revue historique, 2015, Antoine Meissonnier (Cairn.info)
Comment ces fermetures ont-elles opéré dans un réseau urbain où les services régaliens participaient aux fonctions de centralité exercées par les villes petites et moyennes ?Annales de géographie, 2021, Noé Guiraud, Sophie Baudet-Michel, Gilles Toutin (Cairn.info)
Des chiffres peu surprenants par rapport à notre compréhension de l'externalisation des services régaliens dans les pays anglo-saxons.Sécurité et stratégie, 2012, Nicolas Le Saux (Cairn.info)
L'antériorité et l'expérience des services de la radio publique sont mises au service des pouvoirs régaliens.Politiques de communication, 2017, Ivan Chupin, Nicolas Hubé (Cairn.info)
L'ambition initiale d'intégrer acteurs civils, privés et régaliens sur un même site a été provisoirement abandonnée.Revue Défense Nationale, 2019, Georges-Henri Bricet (Cairn.info)
Les obligations des provinciaux étaient de quatre sortes : l'impôt personnel, l'impôt foncier, les douanes et droits régaliens, et les réquisitions.Ernest Mercier (1840-1907)
Quatrième principe, les services publics régaliens sont exclus du champ de la discussion.Europarl
Celle-ci est capable de faire émerger de nombreuses entreprises mais également des entreprises extrêmement compétitives dans les grands secteurs régaliens comme la banque et l'énergie.Outre - Terre, 2012, Didier Lucas (Cairn.info)
Cependant, cette institution reste à l'état de coquille vide, les gouvernements souhaitant défendre leurs attributs régaliens de souveraineté.Afrique contemporaine, 2016, Romain Tiquet (Cairn.info)
Ces droits régaliens se subdivisent en droits de souveraineté (regalia majora) et en droit mineurs (regalia minora).Transversalités, 2008, Philippe Greiner (Cairn.info)
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