régirait

Il n'est donc pas possible de présenter une règle générale qui régirait les relations post-séparation en termes de latéralisation.Population, 2013, Alexandre Pillonel, Cornelia Hummel, Ivan De Carlo (Cairn.info)

Si l'on privilégie l'aspect contractuel qui s'attache à la notion de créance et résulte de la gestion digitale d'un instrument numérique, comment déterminer la loi qui régirait la situation ?Revue critique de droit international privé, 2022, Antoine d'Ornano (Cairn.info)

Elle ne correspond pas à un ensemble de règles qui régirait la vie professionnelle, auquel cas elle se confondrait avec la déontologie.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2011, Valérie Andrianatrehina (Cairn.info)

Il prévoit que les parties au contrat ne peuvent pas, par leur accord, exclure l'application des dispositions impératives du droit qui régirait le contrat en l'absence d'un tel choix.Revue critique de droit international privé, 2011, Olivier Cachard, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)

Notre soleil gravite-t-il autour d'un soleil immense dont l'attraction s'étendrait jusqu'à lui et régirait ses destinées comme il régit celle des planètes ?Camille Flammarion (1842-1925)

Mais qu'est-ce qui régirait alors cette répétition et, par conséquent, la facture de ce régime d'énoncés photographiques ?Genèses, 2010, Pierre Lannoy (Cairn.info)

Toute la difficulté consiste alors à penser leurs relations et leurs effets sans postuler l'existence d'un principe caché unique qui les régirait en profondeur.Langage et société, 2011, Dominique Maingueneau (Cairn.info)

Il régirait strictement les barrières non-tarifaires dans les secteurs prioritaires que sont, entre autres, le secteur automobile, l'industrie pharmaceutique ou l'électroménager.Europarl

Il faut pour cela que ces groupes puissent largement partager un système commun de valeurs et de normes qui régirait le jeu social et politique.Esprit, 2007, Michel Giraud (Cairn.info)

Il n'y en a pas non plus qui régirait la façon dont le pouvoir opère, bien qu'il y ait, assurément, des habitudes et des dispositions solidement ancrées.Critique, 2011, Sylvie Duverger, Thierry Hoquet, S. Duverger (Cairn.info)