régiront

La ministre expose ensuite les principes qui régiront la mise en œuvre du parcours obligatoire et renvoie à l'exposé des motifs.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Jean-Paul Nassaux (Cairn.info)

Je considère que l'argument qu'il a très clairement avancé est très important, à savoir que cet acte législatif s'inscrit dans une longue série d'actes qui régiront le commerce électronique.Europarl

C'est à partir de ce point de vue que se construisent les règles du contexte englobant qui régiront les attitudes des acteurs.L'information psychiatrique, 2007, Sylvie Parrini-Alemanno (Cairn.info)

Enfin, nous devons faire en sorte que la liberté, la démocratie et les droits soient les éléments fondamentaux qui régiront l'application de cet accord.Europarl

À compter de cet été, probablement au mois d'août, deux zones réglementées régiront le centre-ville.Ouest-France, Guilherme RINGUENET, 09/02/2017

Avant toute forme de coopération sociale, les membres de la société doivent se mettre d'accord sur les règles qui régiront la distribution des parts et des avantages dans la société.Revue d'éthique et de théologie morale, 2006, Dominique Greiner (Cairn.info)

Ces gestes régiront nos actes futurs, ils feront de nous les adultes que nous serons plus tard, des êtres difficilement compréhensibles pour la société.Revue du Mauss, 2006, Thomté Ryam (Cairn.info)

La commission conclut donc que le contrat d'engagement, le droit commun et les règlements de la police locale régiront la situation de l'immigrant.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2016, Claire Fredj (Cairn.info)

Rien n'interdira aux sociologues de découvrir, mieux que des législateurs soumettant les lois à l'arbitraire de leur imagination, les règles qui régiront la société.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2011, Alexandre Viala (Cairn.info)