réglementation + autoriser

Pour celles qui portent des œufs, la réglementation autorise de les prendre.Ouest-France, Juliette ROGER, 29/06/2021

Cette réglementation autorise à reconsidérer des éléments à l'intérieur de protocoles établis.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Laurence Bérard, Philippe Marchenay (Cairn.info)

Quoi qu'il en soit, la réglementation autorise la présence d'un seul pilote.Ouest-France, 24/01/2019

Un niveau optimal de production peut être atteint, que la réglementation autorise ou interdise la copie privée.Réseaux, 2001, Joëlle Farchy, Fabrice ROCHELANDET (Cairn.info)

L'évolution historique de la réglementation autorise l'élargissement de la société et, de son intérêt, à d'autres que les actionnaires.La Revue des Sciences de Gestion, 2010, Ivan TCHOTOURIAN (Cairn.info)

Elles devraient, par exemple, reconsidérer la réglementation autorisant la liaison d'une réduction du taux d'intérêt hypothécaire avec l'achat de certains produits d'assurance.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)

À l'avenir, le système d'alerte pourrait s'améliorer si la réglementation autorise le cell broadcast, une technique qui permet d'envoyer des messages à tous les téléphones mobiles présents dans une zone.Ouest-France, Even VALLERIE, 23/12/2019

Nous devons éviter d'édicter une réglementation autorisant un système à la carte.Europarl

La vitrine de certaines officines est ainsi remplie de produits cosmétiques, de crèmes solaires, ou d'aliments pour animaux domestiques, ce que la réglementation autorise.Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2020, Didier Chabanet, Steven Coissard, Xavier Weppe (Cairn.info)

L'absence de réglementation autorise les fantaisies : la foule des cinémas est bariolée, bruyante.Les cahiers de médiologie, 1996, Monique Sicard (Cairn.info)