réglementation + autoriser

L'absence de réglementation autorise les fantaisies : la foule des cinémas est bariolée, bruyante.Les cahiers de médiologie, 1996, Monique Sicard (Cairn.info)

À l'avenir, le système d'alerte pourrait s'améliorer si la réglementation autorise le cell broadcast, une technique qui permet d'envoyer des messages à tous les téléphones mobiles présents dans une zone.Ouest-France, Even VALLERIE, 23/12/2019

Cette réglementation autorise à reconsidérer des éléments à l'intérieur de protocoles établis.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Laurence Bérard, Philippe Marchenay (Cairn.info)

Le changement de réglementation autorisant la vente de seringues a sauvé des milliers de vies.Délibérée, 2018, Pierre-Alexandre Kopp (Cairn.info)

Nous devons éviter d'édicter une réglementation autorisant un système à la carte.Europarl

Un niveau optimal de production peut être atteint, que la réglementation autorise ou interdise la copie privée.Réseaux, 2001, Joëlle Farchy, Fabrice ROCHELANDET (Cairn.info)

Or la réglementation autorise 35 jours de dépassements par an.Chimères, 2012, Tobias Girard (Cairn.info)

Pour celles qui portent des œufs, la réglementation autorise de les prendre.Ouest-France, Juliette ROGER, 29/06/2021