réglementation + autoriser

Cette réglementation autorise à reconsidérer des éléments à l'intérieur de protocoles établis.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Laurence Bérard, Philippe Marchenay (Cairn.info)

Nous devons éviter d'édicter une réglementation autorisant un système à la carte.Europarl

À l'avenir, le système d'alerte pourrait s'améliorer si la réglementation autorise le cell broadcast, une technique qui permet d'envoyer des messages à tous les téléphones mobiles présents dans une zone.Ouest-France, Even VALLERIE, 23/12/2019

L'absence de réglementation autorise les fantaisies : la foule des cinémas est bariolée, bruyante.Les cahiers de médiologie, 1996, Monique Sicard (Cairn.info)

Or la réglementation autorise 35 jours de dépassements par an.Chimères, 2012, Tobias Girard (Cairn.info)

Les coquilles mesuraient toutes entre 6 à 10 cm de diamètre, alors que la réglementation autorise d'en ramasser si elles font plus de 11 cm.Ouest-France, Gaëlle COLIN, 09/10/2025

Pour celles qui portent des œufs, la réglementation autorise de les prendre.Ouest-France, Juliette ROGER, 29/06/2021

Le changement de réglementation autorisant la vente de seringues a sauvé des milliers de vies.Délibérée, 2018, Pierre-Alexandre Kopp (Cairn.info)

Un niveau optimal de production peut être atteint, que la réglementation autorise ou interdise la copie privée.Réseaux, 2001, Joëlle Farchy, Fabrice ROCHELANDET (Cairn.info)