réglementation + évoluer

Elle affirme même pouvoir en réutiliser davantage, si la réglementation évolue.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 29/11/2023

La situation est similaire lorsque la réglementation évolue avant son homologation par la loi, ce qui est le cas s'agissant de la sanction de l'immersion des déchets.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Emmanuelle Gindre (Cairn.info)

Une évolution semble cependant se dessiner : la réglementation évolue dans certaines provinces et grandes villes, toutefois plutôt au profit des moins démunis et des plus qualifiés.Sève, 2011, Jean-Louis Durand-Drouhin (Cairn.info)

La réglementation évolue vers l'interdiction de ce plastique pour les contenants alimentaires.Ouest-France, Charles JOSSE, 11/06/2021

La réglementation évolue, des innovations financières apparaissent, mais le comportement des banques demeure constant.Revue d'économie financière, 2018, Oussama Ouriemmi (Cairn.info)

Il n'en demeure pas moins que les représentations associées aux objets soumis à cette réglementation évoluent largement.Vingtième siècle, 2018, Julie Deschepper (Cairn.info)

Les textes de réglementation évoluant, il faut mettre à jour l'index.Document numérique, 2010, François Lévy, Adeline Nazarenko, Abdoulaye Guissé (Cairn.info)

Le manque de volonté politique apparaît aussi avec les multinationales qui se retranchent toujours derrière le droit, en disant : il faut que la réglementation évolue.Mouvements, 2019, Aurélie Windels (Cairn.info)

Il a fallu plusieurs années pour que la réglementation évolue en définissant une hauteur qui lève cette contradiction.Marché et organisations, 2022, Thibault Ruat (Cairn.info)

En l'état actuel de la réglementation, un critère favorisant l'achat local serait nécessairement considéré comme tel mais la situation pourrait évoluer si la réglementation évoluait suffisamment.Droit et Ville, 2021, Mathias Amilhat (Cairn.info)