réglementation spécifique
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Sentences with the word réglementation spécifique
La seconde épreuve porte sur les réglementations spécifiques au sport concerné.Capital, 03/12/2019, « Agent sportif : formation et rémunération »
Toutes les deux sont soumises à une réglementation spécifique.Ouest-France, Alan NAGARD, 09/02/2023
Cette nouvelle disposition ne concerne pas les produits pharmaceutiques régis par une réglementation spécifique.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1977, Cristina Saldari (Cairn.info)
Les assistants sont nos collaborateurs personnels et ils ont droit à une réglementation spécifique.Europarl
Ainsi, ils ne supportent pas, en principe, de réglementation spécifique.Revue française d'administration publique, 2012, Jean?François Boudet (Cairn.info)
D'une part, il reste largement le fait des commerçants et ne fait alors l'objet d'aucun enregistrement systématique, ni d'une réglementation spécifique.Histoire et mesure, 2008, Pierre-Cyrille Hautcœur (Cairn.info)
En revanche, il n'existe à ce jour aucune réglementation spécifique apte à limiter les conduites dopantes.Inflexions, 2012, André-Xavier Bigard, Alexandra Malgoyre, Hervé Sanchez (Cairn.info)
Et, si son accès est libre, une réglementation spécifique doit y être respectée.Ouest-France, Françoise SURCOUF, 05/04/2023
La vente au déballage est soumise à une réglementation spécifique.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 13/07/2023
À raison de deux semaines intenses de formation, les stagiaires alternent théorie et pratique : sécurité et circulation aériennes, maîtrise des risques, technique (aéronautique, aérodynamisme), météo, réglementation spécifique aux drones militaires.Ouest-France, Catherine JAOUEN, 29/01/2020
Des modules consacrés à la connaissance du milieu marin, à l'entretien du matériel, à la météo, à la navigation, aux réglementations spécifiques au nautisme, etc.Ouest-France, Françoise CONAN, 11/12/2014
Les banques, les compagnies d'assurance et les entreprises étatiques ont été exclues de notre échantillon et ce, en raison de leur réglementation spécifique.La Revue des Sciences de Gestion, 2007, Nejla Ould Daoud Ellili (Cairn.info)
Un tel affrontement était flagrant dans les situations de nécessité et les grèves avant qu'elles ne fassent l'objet d'une réglementation spécifique.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1996, Renaud Colson (Cairn.info)
Bien sûr, cette réglementation spécifique au secteur continuera toujours d'exister, mais nous devons faire de la concurrence notre principe directeur.Europarl
Aucune réglementation spécifique ne précise comment étendre votre linge dans une maison individuelle, à condition que celle-ci ne se trouve pas dans un lotissement.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 28/11/2023
Ils développent aussi des compétences sur la réglementation spécifique au milieu canin, les infrastructures et les équipements, acquièrent des capacités en gestion, action commerciale et communication.Capital, 28/10/2020, « Éducateur canin : formation et compétences »
Professionnels du transport, ils doivent également connaître la réglementation routière ainsi que la réglementation spécifique au transport de voyageurs.Capital, 08/10/2019, « Conducteur de bus : compétences et formations »
Face à l'essor impressionnant de cette technologie, les autorités françaises ont été les premières, dès 2012, à mettre en place une réglementation spécifique afin d'éviter la pagaille dans l'espace aérien.Ça m'intéresse, 05/09/2016, « À l'école des drones »
Pour les parkings couverts, des réglementations spécifiques ont été mises en place concernant l'installation d'extincteurs.Ouest-France, Antoine MASSON, 23/09/2024
Nous avons écarté les entreprises financières car elles sont soumises à une réglementation spécifique en matière de reporting extra-financier.Recherches en Sciences de Gestion, 2022, Fayçal Ait Saadi (Cairn.info)
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