réglementer + circulation

Cela vaut en particulier pour les mesures qui réglementent la circulation des personnes, et notamment pour les mesures relatives au retour volontaire ou forcé.Europarl

Le 27 mai 1921, il y a 100 ans jour pour jour, un texte réglementant la circulation automobile voyait le jour.Ouest-France, 27/05/2021

Elle a annoncé ce vendredi que le gouvernement va inclure dans le projet de loi d'orientation des mobilités une mesure pour réglementer la circulation des trottinettes électriques.Capital, 21/09/2018, « Le gouvernement veut encadrer l'usage des trottinettes électriques »

Il rappelle que le maire d'une commune peut réglementer la circulation et le stationnement pour des questions de sécurité, de tranquillité publique, ou encore de protection environnementale.Ouest-France, Sylvie RIBOT, 01/03/2021

De plus en plus utilisées, il était temps de réglementer la circulation des trottinettes.Capital, 21/09/2018, « Le gouvernement veut encadrer l'usage des trottinettes électriques »

C'est la nécessité de couvrir les besoins (de la population) qui réglemente la circulation des marchandises.Le Monde Juif, 1953, Michel Mazor (Cairn.info)

Un arrêté municipal a été signé pour réglementer la circulation et le stationnement pendant cette période.Ouest-France, 26/08/2021

Toutefois, cet arsenal juridique ne se complète d'aucun dispositif réglementant la circulation de l'information, et l'organisation des compétences entre l'action sociale et l'autorité judiciaire.Le Journal des psychologues, 2010, Pascaline Chamboncel-Saligue (Cairn.info)

L'article 13 de la loi du 16 juillet 1912 laissait aux maires toute latitude pour réglementer la circulation et surtout le stationnement des nomades sur le territoire de leur commune.Revue d'histoire de la Shoah, 1999, Marie-Christine Hubert (Cairn.info)