règlements
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Pluriel de règlement ( nom masculin )
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Sentences with the word règlements
Avait-elle conscience des règlements de comptes qui se tramaient sur les réseaux et de la haine qui les inspirait depuis des mois ?Capital, 26/02/2021, « Pheanith, étudiant poussé au suicide par les réseaux sociaux »
Dans le même temps, il semble que les pratiques semi-formelles, qui aident à contourner les règlements et les obligations contractuelles, se soient multipliées.Études économiques de l'OCDE, 2021 (Cairn.info)
Une rue qui a été le théâtre de plusieurs règlements de compte.Samuel NOHRA
De plus, les policiers et policières comme les membres du parti versaient déjà dans les règlements de compte interpersonnels.Participations, 2021, Paul Grassin (Cairn.info)
En habitation collective, les règlements de copropriété, procès-verbaux des assemblées générales sont aussi à archiver jusqu'à la vente du bien.Capital, 02/11/2020, « Papiers à conserver : combien de temps ? »
Elle arbore le triangle égalitaire qui figure au début des livrets et règlements.Vie sociale, 2008, Jérémy Dupuy (Cairn.info)
Quelle occasion cependant pour établir un impôt prohibitif ou pour mettre strictement en vigueur les règlements qui protègent l'observation du no comit nuisance !Henry Murger (1822-1861)
Auprès du département : pour les règlements sanitaires imposant des prescriptions en matière d'hygiène et de salubrité.Capital, 25/08/2020, « Entreprendre : les règles à suivre pour ouvrir un établissement… »
Elle renvoie aux règlements intérieurs – ou aux conventions collectives, lesquelles sont souvent antérieures à 1990, quand ce bonus était facultatif.Capital, 24/02/2014, « Propriété intellectuelle : à qui profite l’idée d’un salarié ? »
Différenciation ou égalisation peuvent résulter de la loi ou des règlements en vigueur.Archives de politique criminelle, 2014, Jean-Marie Delarue (Cairn.info)
De plus, les nouveaux règlements n'ont été opérationnels que, parfois, plusieurs années après les modifications législatives.Géographie Économie Société, 2020, Ana Magdalena Baidan, Guillaume Schmitt, Didier Paris (Cairn.info)
Depuis l'été, la capitale bretonne est le théâtre d'une série de règlements de compte sur fond de trafics de stupéfiants.Ewen BAZIN
Pour manoeuvrer ces petits bijoux de technologie, il faut un savoir-faire et un titre officiel, et maîtriser parfaitement les arcanes des règlements aériens.Philippe GAMBERT
Sinon, gare aux coups et aux règlements de compte.Pierrick BAUDAIS
Certains évoquent des rivalités, des règlements de compte entre quartiers.Agnès LE MORVAN
En moins de huit mois, la capitale bretonne a été le théâtre d'une dizaine de fusillades et règlements de compte, liés au trafic de stupéfiants.Samuel NOHRA
Cette manière de synthétiser l'ensemble des règlements peut se faire également par des interventions dans des réunions de professionnels concernés par un secteur donné.Revue française d'administration publique, 2016, Gilles Jeannot (Cairn.info)
Bon à savoir : pour déterminer s'il existe des règlements particuliers ou des usages locaux, il convient de vous renseigner auprès de votre mairie.Capital, 24/11/2020, « Réglementation en matière de plantations d'arbres »
Devant la quantité de règlements concernant l'environnement, il y a de quoi rester perplexe.Capital, 12/08/2017, « Ces normes qui rendent fou : l'obligation cornélienne d'entretenir les… »
Il est impossible que la rétribution universitaire ne soit pas perçue sur tous ceux qui y sont soumis par les lois et règlements.François Guizot (1787-1874)
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