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régularisées

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Sentences with the word régularisées

La commune sera en droit de reprendre les sépultures non régularisées à compter du 1er janvier 2021.Ouest-France, 07/11/2019
Les fenêtres, agrandies et régularisées, avaient un aspect moderne, mis en harmonie avec le reste du bâtiment au moyen d'un badigeon grisâtre.Charles de Bernard (1804-1850)
Ainsi, les cotisations dues au titre de 2021 sont calculées sur la base de vos revenus de 2019 et seront régularisées en 2022.Capital, 24/12/2018, « Retraite de base des professions libérales »
Enfin, en ce qui concerne les taxes sur le carbone, je crois que ces taxes ne doivent pas être augmentées, mais régularisées.Europarl
Des procédures accélérées de délivrance de visas sont en cours afin de permettre à ces personnes d'être, rapidement, régularisées, sur le sol français.Ouest-France, 26/08/2021
Les sommes non encore débitées ou perçues par la banque devront être régularisées lors du prochain rapprochement bancaire.Capital, 11/06/2021, « Rapprochement bancaire : définition et objectif »
Les femmes régularisées ont donc bénéficié d'une opportunité, moins fréquente chez les hommes, qui leur a fourni des liens faibles effi-caces.Migration Société, 2010, Marie Godin, Andrea Rea (Cairn.info)
Autre explication : 3 000 € de licences pas régularisées.Ouest-France, 12/06/2013
L'histoire aurait pu s'arrêter là car 1 200 situations ont été régularisées.Ouest-France, Marion DUBOIS, 10/05/2021
Au terme de la procédure qui va durer plus d'un an, 80 % d'entre elles se trouveront régularisées.Pensée plurielle, 2009, Jean-Marie Faux (Cairn.info)
Une fois par an, les charges sont régularisées, à la hausse ou à la baisse, en tenant compte des dépenses réelles.Capital, 03/07/2013, « Propriétaires, comment bien gérer votre location »
Les conditions d'émission ont été régularisées avec un calendrier annoncé à l'avance et des émissions toutes les semaines.Revue d'économie financière, 2020, Jean-François Pons (Cairn.info)
Nous sommes donc à présent en possession d'une base de données régularisées.Économie et Prévision, 2004, Christine Stachowiak(*) (Cairn.info)
Les personnes ainsi déclarées ou qui étaient repérées au travail étaient régularisées après une sélection médicale et professionnelle effectuée par l'oni.Migrations Société, 2012, Sandro Rinauro (Cairn.info)
Ce mécanisme est parallèle à celui par lequel des formes fléchies irrégulières comme weep/wept (pleurer) sont régularisées.Langages, 2005, Joan Bybee (Cairn.info)
Le bailleur peut réclamer le paiement de ces charges sous forme de provisions payées à l'avance et régularisées en fin d'année.Capital, 15/10/2019, « Obligations du locataire »
Près de 35.000 personnes ont été régularisées en 2013 (+ 50 % par rapport à 201 2).Capital, 07/04/2015, « Les immigrés abusent-ils de notre système ? »
Ils impliquent des relations régularisées d'interdépendance entre individus et groupes, qui, typiquement, peuvent être le mieux analysées comme des pratiques sociales récurrentes.Revue de gestion des ressources humaines, 2010, Jacques Rojot (Cairn.info)
Dès qu'elles seront régularisées, elles pourront prétendre à un logement social.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 29/03/2021
Ce sont donc des activités fortement régularisées par des interdits et des rituels.Sociétés, 2011, Denis Jeffrey (Cairn.info)
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25/10/2024
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